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13 resultados para évaluation de produit

em Gallica, Bibliotheque Numerique - Bibliothèque nationale de France (French National Library) (BnF), France

Tarifs des droits imposés sur toutes sortes d'huiles, pour servir aux commis employés à la perception de ces droits... Ensemble l'évaluation des barils d'huiles de navette et rabette

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[Acte. 1714 ?]

Accidents du travail, guide pour l'évaluation des incapacités par Léon Imbert,... et C. Oddo,... P. Chavernac,... Préface de M. René Viviani

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Le guide des historiens, ou esquisse très-succinte, mais très-véridique, d'une partie de la vie du plus exécrable brigand que la terre ait jamais produit

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Quelques mots sur les finances de l'État, suivis d'un projet de taxe d'un vingtième sur les fortunes des capitalistes, autrement dit fortunes en portefeuilles, devant produire trois cents millions. Réflexions sur la nécessité du rétablissement des maîtrises et jurandes, produit considérable et d'une perception facile et prompte, qui rendra à la circulation une masse énorme de fonds oisifs et divisés à l'infini en petits capitaux, et associera tous les citoyens au maintien et à la fortune du gouvernement

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Moyens de crédit public, en donnant aux biens nationaux la valeur des biens patrimoniaux, d'après les principes consacrés par les chambres, et développés dans une proposition de M. le maréchal duc de Tarente, pair de France, ou système général d'indemnités, (évaluées à 15 ou 20 millions par année, dont l'État sera dédommagé par l'augmentation du produit des droits de mutation et l'amélioration du crédit public), pour dotations perdues et biens de famille vendus comme nationaux . (Signé : D*** G., ancien magistrat.)

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Des Anesthésies en général, de leurs effets physiologiques et pathologiques et surtout de l'élément chimique qui spécialement produit l'anesthésie, par M. le Dr Ozanam...

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Aux Electeurs français qui sont encore catholiques. A qui devons-nous le grand bienfait de l'instruction ? Que produit l'enseignement laïque, gratuit et obligatoire ? Notre devoir comme électeur, au sujet de la loi scolaire, par un ami du peuple

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Commission spéciale des travaux publics. Travaux à exécuter avec le produit de l'emprunt départemental

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Indochine française. Gouvernement de la Cochinchine (3e bureau-1re section). Année 1938. Impôt sur les traitements publics et privés, les salaires, les indemnités et émoluments. Barême n° 3 donnant le produit de l'impôt en principal pour toutes les catégories de contribuables

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Indochine française. Gouvernement de la Cochinchine (3e bureau-1re section). Année 1938. Impôt général sur le revenu. Barême n° 4 donnant le produit de l'impôt en principal pour toutes les catégories de contribuables...

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Médaille pour perpétuer lé souvenir de la conquête d'Alger, dont le produit sera consacré à offrir une épée d'honneur à M. le maréchal de Bourmont

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A MM. les Sénateurs et MM. les Députés. De la Perception du droit de mutation par décès sur l'actif net des successions. Moyen pratique et sûr d'appliquer cette mesure sans augmentation dans les tarifs, sans diminution dans le produit général des droits portant sur les mutations, par M. Rochard,...

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Rapport de la section d'économie, de statistique et de législation agricoles sur un mémoire relatif à l'évaluation du revenu foncier des propriétés non bâties. Présenté dans la séance du 4 juillet 1883

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