491 resultados para criminal code 1899

Dossier sur "l'Evolution comparée des sables", 1899-1903 (6 pièces), publ. en 1903 / Jules Girard

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4 brochures et revues: "Une visite à Gavrontzy, près Poltava (1902), par le baron de Baye, 1903 ; la "Revue des études russes", janvier-février 1899 ; la "Revue des études franco-russes", 1er mars 1904 ; "La Haute-Djezireh" (notes de voyage), par A. Poidebard, extrait de "La Géographie", mars-avril 1927 (16 p.) / Louis Marin

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Expédition antarctique belge, 1897-1899 : la Belgica

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Commentaire du Code de commerce et de la législation commerciale, par Isidore Alauzet,.... Tome 1

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Commentaire du Code de commerce et de la législation commerciale, par Isidore Alauzet,.... Tome 3

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Commentaire du Code de commerce et de la législation commerciale, par Isidore Alauzet,.... Tome 2

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Commentaire du Code de commerce et de la législation commerciale, par Isidore Alauzet,.... Tome 4

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Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différens propriétaires et usagers dans les bois. Tome 1 / ; par M. Curasson,...

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Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différens propriétaires et usagers dans les bois. Tome 2 / ; par M. Curasson,...

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Code d'organisation judiciaire allemande (27 janvier 1877). I. Introduction / par L. Dubarle,...

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Code d'organisation judiciaire allemande (27 janvier 1877). II. Traduction et notes / par L. Dubarle,...

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints... jusqu'au 1er janvier 1806. Partie 2 / ... par M. Fleurigeon,...

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Code des brevets d'invention, dessins et marques de fabrique ou de commerce en France et à l'étranger... par N.-M. Le Senne,...

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