293 resultados para commission Stasi

Observations sur un projet de loi pénitentiaire : proposé par la commission chargée d'étudier les questions relatives à l'organisation et au régime des prisons pénales dans le royaume d'Italie / par J.-L. Vidal,...

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Exposé des motifs du projet de Code civil brésilien, rédigé en vertu du décret du 15 juillet 1890 par le Dr A. Coelho Rodrigues,... Rapport de la commission de revision du même projet et réponse de l'auteur

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Hygiène de l'enfant à l'école, par le Dr H. Gourichon,... [Rapport présenté à la Société des médecins-inspecteurs des écoles, au nom d'une commission composée de MM. Tolédano, Tourreil et H. Gourichon, rapporteur.]

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Que doit-on boire ? : boissons bienfaisantes, boissons à redouter, falsifications / rédigé par une commission... Dr Ladreit de Lacharrière et A. Joltrain, rapporteurs

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Commission de secours fraternels pour les familles des détenus politiques. (Signé : Les membres de la commission, président, Joly, représentant du peuple, etc.)

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Simple Réponse à Messieurs 1. Auber,... 2. Carafa,... 3. Clapisson,... 4. Ermes,... membres de la commission de surveillance de l'enseignement du chant dans les écoles communales de Paris... par Émile Chevé,...

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Société nationale et centrale d'agriculture. Rapport sur le bouillon de la Compagnie hollandaise, fait à l'Académie des sciences par M. Chevreul, au nom de la commission de la gélatine... le 19 mars 1832

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Rapport fait au nom de la 4e commission ayant pour objet d'éclairer l'Assemblée nationale sur l'état général des travaux publics (sous-commission des travaux d'amélioration agricole et du service hydraulique) par M. Eugène Tallon,...

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Rapport sur le choléra-morbus de Paris, présenté à M. le maire et au Conseil municipal de Lyon, par MM. Trolliet, Polinière et Bottex,... formant la commission envoyée à Paris par la ville de Lyon et désignée par l'Intendance sanitaire et la Société de médecine

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Commission des conférences régimentaires

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A Messieurs les membres de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur le cautionnement et sur le timbre des journaux et brochures

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Le Service de santé de notre armée, les réformes urgentes. Observations présentées par le docteur Doyen, le 7 juillet 1915, à la commission de l'armée du Sénat (service de santé) et à la Commission d'hygiène de la Chambre des députés. 2e édition

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Impressions sur le rapport de la Commission internationale réunie au Caire... : les capitulations et la réforme judiciaire [en Égypte]

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Consultation pour MM. de Caix de Saint-Aymour en instance devant S. E. M. le ministre de la justice et la Commission des titres, par M. Nibelle...

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