Le Mercure

1722/12.

(Arrêt du conseil d'état qui casse un arrêt rendu au parlement le 19 du présent mois, par lequel le sieur Brunet vicaire de Saint Etienne-Du-Mont, a été condamné au bannissement pour 3 ans et 10 livres d'amende ainsi que Fessinet et Meuriset Portes-Dieu, à diverses peines.)

[Acte. 1752-08-21. Versailles]

Lettre... à Mgr. l'archevêque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en action de grâces de la victoire remportée sur les ennemis par l'armée de S. M., commandée par M. le mareschal duc de Luxembourg

[Acte royal. 1692-08-10. Versailles]

Lettre... à Mgr. l'archevêque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame, en action de grâces de la prise de la ville de Gironne en Catalogne par l'armée du Roy, commandée par M. le mareschal duc de Noailles

[Acte royal. 1694-07-12. Versailles]

Lettre... à Mgr. l'archevêque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en l'église de Nôtre-Dame, en action de grâces de la prise de Barcelonne par l'armée de S. M. en Catalogne

[Acte royal. 1697-08-21. Versailles]

Lettre du Roy, écrite à Mgr. le cardinal de Noailles, archevêque de Paris, pour faire chanter le Te Deum en l'église Notre-Dame, en action de grâces de la prise de Kell et autres avantages remportez sur le Rhin par les troupes de S. M., sous le commandement de M. le mareschal de Villars

[Acte royal. 1703-03-21. Versailles]

Lettre du Roy... à Mgr. le cardinal de Noailles... pour faire chanter le Te Deum dans l'église Notre-Dame, en action de graces de la prise d'Ausbourg par M. l'Électeur de Bavière, à la tête de ses troupes, jointes à celles de S. M.

[Acte royal. 1703-12-31. Versailles]

Départements de MM. les fermiers généraux pour le Service des fermes royales unies pendant la première année du bail de Pierre Carlier

[Acte. 1726-08-24. Versailles]

Départements de MM. les fermiers généraux pour le Service des fermes royales unies pendant la 4è année du bail de Pierre Carlier (arrêté par le contrôleur général)

[Acte. 1729-11-11. Versailles]

Départemens de M.M. les fermiers généraux pour le service des Fermes royales unies, pendant la 4e année du bail de Me Pierre Henriet...

[Acte. 1759-09-26. Versailles]

Départements de messieurs les fermiers généraux pour le service des fermes royales unies, pendant la première année du bail de Me Jean-Jacques Prevost

[Acte. 1762-09-21. Versailles]

Lettre... à Mgr. l'archevesque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame, afin de remercier Dieu de la victoire remportée sur les ennemis par l'armée du Roy, commandée par M. le maréchal duc de Luxembourg

[Acte royal. 1690-07-12. Versailles]