165 resultados para Police oversight agencies

Chambre des Députés. Pétition de B. ("sic") Barthélemy contre le préfet de police Gisquet. (16 janvier 1833.)

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Dictionnaire de police et théorie sur la constatation des crimes délits et contraventions... par Ch. Pionin,...

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Pourquoi et comment rétablir le ministère de la Police générale, par M. A. Baube,...

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Epitre d'un chien lettré à Monsieur le Préfet de police, sur le projet de loi de Monsieur de Rémilly / par Abel D...

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Législation usuelle. Le Commissaire de police. Code d'instruction criminelle et code pénal. Recueil analysé de toutes les lois, ordonnances... en matière de simple police de 1789 à 1849 ... par Augustin Bedos,...

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Mémoire sur les institutions de police chez les Arabes, les Persans et les Turcs, par le Dr. Walter Behrnauer,...

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[Circulaire de J.-M. Poupinel, transmettant aux directeurs des Compagnies d'assurances contre l'incendie des extraits de l'ordonnance de police du 15 septembre 1875, concernant les incendies, qu'il les invite à faire imprimer au dos de leurs quittances. Paris, 21 mai 1887.]

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Guide des candidats aux emplois de commissaire de police, de commissaire ou d'inspecteur spécial de la police des chemins de fer, conforme aux instructions contenues dans l'arrêté ministériel du 15 juillet 1896. 5e édition

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Guide des candidats aux emplois de commissaire de police, de commissaire ou d'inspecteur spécial de la police des chemins de fer, conforme aux instructions contenues dans l'arrêté ministériel du 15 juillet 1896. 6e édition

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Guide des candidats aux emplois de commissaire de police, de commissaire ou d'inspecteur spécial de la police des chemins de fer... 7e édition

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Guide des candidats aux emplois de commissaire de police, de commissaire ou d'inspecteur spécial de la police des chemins de fer, conforme aux instructions contenues dans l'arrêté ministériel du 25 septembre 1901. 9e édition

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Du service de l'agriculture à celui de la police. Les ingénieurs d'agriculture coloniale policiers en Indo-Chine

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Indication sommaire des opérations pratiques des maires et adjoints des communes considérés comme officiers publics de police préventive, de justice criminelle et de juridiction de simple police, par J. Benoid,...

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Gouvernement général de l'Indo-Chine. Protectorat du Tonkin. Histoire politique et militaire de la province de Thai-Nguyên. Ses forces de police . Par M. Echinard Alfred,...

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Lettre du citoyen Quatremère-Disjonval, adjudant-général batave, au c[itoy]en Cochon, ministre de la Police générale de la République française. Au Collège de France, le 12 messidor an IV

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