138 resultados para Lepton pairs

Cour des pairs. Affaire du 19 août 1820. Liste de MM. les pairs qui, ayant suivi le cours des débats, peuvent prendre part au jugement de l'affaire. (2 juillet 1821.)

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Cour des pairs. Affaire du 19 août 1820. Liste de MM. les défenseurs, dans l'ordre fixé pour les plaidoiries

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Cour des pairs. Affaire du 19 août 1820. Accusé Maziau. Liste des témoins assignés à la requête de M. le procureur général du roi près la cour des pairs à comparaître devant ladite cour, pour déposer dans le procès dont les débats s'ouvriront le 19 novembre 1821

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Cour des pairs. Affaire du 19 août 1820. Accusé Maziau. État de MM. les pairs qui, ayant siégé à l'audience du 19 novembre, peuvent prendre part au jugement de l'affaire

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Article inséré dans "Le Drapeau blanc" du 17 février, et en raison duquel il a été décidé que l'éditeur responsable de ce journal serait traduit à la barre de la chambre des pairs...

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Cour des pairs. Affaire du Cte de Kergorlay. Procès-verbaux. (15-24 novembre.)

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Cour des pairs. Procès des ministres. Liste, par ordre de réception, de MM. les pairs siégeant à l'audience du 15 décembre

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Projet d'adresse. A MM. les membres de la chambre des pairs les habitants de Valence... soussignés individuellement

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Cour des Pairs. Présidence de M. le Chancelier de France. Attentat et complot du 13 sept. 1841 (plaidoyer pour Alexis Fougeray, par Gustave Réal)

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Procès du général Despans-Cubières,... devant la cour des pairs. (17 juillet.)

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Pétition à la Chambre des Pairs et à la Chambre des Députés (faite par C.-C.-A. Bissette, au sujet de la police de la presse dans les colonies. 19 mars 1846)

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Discours de Reverchon, accusé de Lyon, prononcés devant la Cour des Pairs, le 30 juin 1835...

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Observations sur le projet de loi relatif aux droits civils et politiques des hommes de couleur des colonies françaises : adressées à la chambre des Pairs / [signé : Mondésir Richard]

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Question de l'abolition de l'esclavage. Lettre des délégués des colonies françaises à MM. les Pairs et MM. les députés. (31 janvier 1840)

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Réfutation de la doctrine de Montesquieu sur la balance des pouvoirs, et aperçus divers sur plusieurs questions de droit public ; faisant suite à la proposition de M. le Cte de Saint-Roman, dans la séance de la Chambre des pairs, du 8 janvier dernier...

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