671 resultados para Jourdain, Éloi

L'Angleterre et la loi civile française à l'Ile Maurice (ancienne Île de France) : thèse pour le doctorat... / par Pierre Harel,... ; Université de Paris, Faculté de droit

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Guide des expropriations pour cause d'utilité publique, contenant la loi du 3 mai 1841... : par Th. Homberg,...

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De la protection légale des mineurs émancipés (spécialement depuis la loi du 27 février 1880) : thèse pour le doctorat... / par A.-Louis Huguet,... ; Université de Paris, Faculté de droit

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Traité des sociétés commerciales : accompagné d'un précis de l'arbitrage forcé et suivi de modèles des divers genres d'actes de sociétés commerciales / par MM. Malepeyre,... Jourdain,...

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Des armateurs et des propriétaires de navires : résumé de la législation et de la jurisprudence qui les concernent, et commentaire de la loi des 14-17 juin 1841 sur la responsabilité des armateurs et des propriétaires de navires, et les rapports des armateurs et des capitaines entre eux / par M. L. Le Hir,...

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Commentaire de la loi sur la transcription hypothécaire / par Paul Lemarcis,...

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[La fille mal gardée] Théâtre de la Montansier : Berthe, Mlle C. Montaland. Saint-Germain, M. Grasot. Berthe, Mlle C. Montaland. Marie, Mlle Dupuis : [estampe] / dessiné par A. Rouargue ; gravé par A. Jourdain

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Des sociétés à responsabilité limitée : leur régime d'après la loi du 7 mars 1925 (Nouvelle édition entièrement revue) / par F. Chapsal,...

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Motifs et considérations sur le refus du serment exigé de tous les fonctionnaires publics : par un homme de loi, nommé à une fonction publique ([Reprod.])

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.606

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Le cri de la vérité sur les prêtres de la nouvelle loi ([Reprod.])

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.666

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Commentaire sur la loi du 18 pluviôse an 9, portant établissement d'un tribunal criminel spécial . Par le citoyen Rey,...

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Commentaire sur la loi du 18 pluviôse an 9, portant établissement d'un tribunal criminel spécial . Par le citoyen Rey,...

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Essai sur la loi des faillites et des banqueroutes . Par A. Roullion,...

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Lettre à Monsieur Charles Dupin, représentant du peuple, sur le projet de loi qui doit régler le commerce de l'Algérie avec la France et l'étranger, par Théodore-Napoléon Benard

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Ile de la Réunion. Rapport de la Commission chargée de donner son avis sur un projet de loi relatif au régime du travail dans les colonies françaises / (Signé : Le Rapporteur, Fortuné Naturel. [26 juin 1876])

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