Code matrimonial, ou Recueil complet de toutes les loix canoniques et civiles de France... sur les questions de mariage. Tome 1 / ... Nouvelle édition par M***, avocat au Parlement

[Acte royal]

Code matrimonial, ou Recueil complet de toutes les loix canoniques et civiles de France... sur les questions de mariage. Tome 2 / ... Nouvelle édition par M***, avocat au Parlement

[Acte royal]

Les Petites ailes de France

Variante(s) de titre : Les Petites ailes françaises

Institut impérial de France. Discours de réception de M. de Champagny, Réponse de M. Sylvestre de Sacy,... lus à la séance publique annuelle du 10 mars 1870

[Discours. 1870, 10 mars]

Divers traitez de paix conclus et signez a Munster et a Osnabrug en Westphalie le 24. octobre 1648. Comme aussi ceux qui furent faits a Nuremberg en execution des premiers, touchant la staisfaction des milices, l'evacuation des places, et le licenciement des troupes en l'année 1650. Avec le bref de nôtre St. Pere le Pape... et les prerogatives d'Aix la Chapelle... . Avec le bref de nôtre St. Pere le Pape, contenant sa protestation contre ces traitez, et les prerogatives d'Aix la Chapelle. Le tout servant de preuves à l'histoire de l'Empire.

[Traité. 1648-10-24. Munster. Autriche-Empire-Francefrançais)]