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659 resultados para Budget -- France (1789-....)

Section du Marais. Adresse à la Convention nationale. (15 février 1793.)

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Comité civil de la section de Molière et La Fontaine

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Arrêté de la section du Muséum

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Projet d'adresse de la section de l'Observatoire à la Convention nationale

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Adresse de la section de l'Oratoire à l'Assemblée nationale, sur l'émission des assignats-monnaie. (9 septembre 1790.)

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Extrait des délibérations du conseil de discipline militaire de la section armée du Panthéon-Français...

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La Section des Piques à la commune, aux 47 autres sections, au corps électoral et aux sociétés populaires

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Section de la Place-des-Fédérés. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale...

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Pétition présentée à la Convention nationale, le 1er germinal an III... par les citoyens de la section de Popincourt...

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Arrêté de l'assemblée générale de la section des Quatre-Nations, à l'occasion de la nomination de Pétion à l'assemblée conventionnelle, en date du 6 septembre

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Les Citoyens de la section des Quatre-Nations aux citoyens des 47 autres sections de Paris. (12 septembre 1792.)

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Extrait des registres des procès-verbaux de la section des Sans-Culottes...

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Section du Théâtre-Français. Extrait du procès-verbal des séances des assemblées générales...

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Dénonciation de l'enlèvement de M. le Dauphin, faite par la Société de la loi à la Société des Jacobins, dans la séance du 23 février

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Discours prononcé, le 15 mai 1791, par quelques patriotes hollandais à la Société des Amis de la constitution séante à Paris

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