Nouveaux règlemens pour l'administration de la justice, avec les tarifs des droits dûs aux officiers de justice pour leurs frais et salaires, et la taxe des dépens de tous les procès. 3e éd.. Edition 3,Tome 1

[Acte royal]

Nouveaux règlemens pour l'administration de la justice, avec les tarifs des droits dûs aux officiers de justice pour leurs frais et salaires, et la taxe des dépens de tous les procès. 3e éd.. Edition 3,Tome 2

[Acte royal]

Centre national de la recherche scientifique. 1964, 1er mai (Ed. mise à jour au..)

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1049

Attachés d'administration centrale. Constitution initiale des nouveaux corps . [Instruction du 11 avril 1956 des secrétaires d'Etat au Budget et à la présidence du conseil (Fonction publique) relative à la constitution initiale des nouveaux corps d'attachés d'administration. - Annexes. I. Programme des matières à option "Administration générale" du concours spécial prévu à l'article 23 ; II. Textes de base : Loi du 3 février 1953 et du 3 avril 1955. Décret du 16 décembre 1955 portant règlement d'administration publique relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale. III. Organisation et programme du concours normal prévu aux articles 5 et 12 du décret du 16 décembre 1955.]

[Code]

Ministère de l'Éducation nationale. Direction des Bibliothèques de France. Instructions sommaires sur l'organisation et le fonctionnement des bibliothèques publiques...

Comprend : Conservation des documents

Ministère de l'Éducation nationale. Direction des Bibliothèques de France. Instructions sommaires sur l'organisation et le fonctionnement des bibliothèques publiques...

Comprend : Conservation des documents

Bulletin officiel de l'administration pénitentiaire à la Guyane

1908/06 (N6).

Bulletin officiel de l'administration pénitentiaire à la Guyane

1897/12 (N12).

Bulletin officiel de l'administration pénitentiaire à la Guyane

1893/05 (N5).