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171 resultados para AII-GGC-22

Préfecture du département de la Seine. 22 novembre 1852

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Université de Lyon. Faculté de droit. Le Droit d'interpellation. Thèse pour le doctorat... L'acte public... sera soutenu le 22 décembre 1897, par Antonin Beau,...

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F. Polverel à ses concitoyens. François Polverel aux représentans du peuple composans la commission des colonies. - Extrait du registre des délibérations de la commission des colonies. Séance du 21 germinal l'an III. [Signé : J.-Ph. Garran, Fouché.] - Extrait des registre ["sic"] des délibération ["sic"] de la commission des colonies. Séance du 22 germinal l'an III. [Signé : J. Ph. Garran, Fouché.] - Lettre d'André Rigaud... à Étienne Polverel. - Extrait d'une lettre d'André Rigaud... à Polverel...

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L'Agent de change, ou Une fin de mois, drame en 3 actes, imité de Beaumarchais, par MM. Merle, Daubigny et Maurice Alhoy. (Paris, Porte-Saint-Martin, 22 février 1825.)

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Extrait du registre des délibérations de la communauté des huissiers de l'arrondissement de Sainte-Menehould du 22 décembre 1855 [relatif à la suppression des avertissements gratuits]

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Pétition faite à l'Assemblée nationale, le 22 janvier 1792, par les représentants des villes de commerce et des colonies réunis

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Détail fidèle et succinct de ce qui s'est passé à la Martinique pendant le temps de la guerre civile qui a désolé cette île infortunée. (2 janvier-22 février 1791.)

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Formulaire général des actes de l'état civil adopté par la commission de l'état civil instituée au ministère de la Justice (arrêtés en date des 17 juillet et 25 novembre 1911, 2 décembre 1918, 24 janvier et 22 février 1919

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A MM. les membres de la Chambre des Députés. (22 avril 1824.)

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Les naufragés de la "Marie Elisabeth" / par A. Berthet. (22 avril 1882.)

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Collection : Collection Saint-Michel

Notice sur le massacre de Palestro. 22 avril 1871 (Signé X. Palestro, le 22 juillet 1889.)

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Manifestation spontanée et cordiale faite par les habitants de Cette, le 22 juin 1864, à M. Paul Jonnart,...

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Programme des instructions pour la commission spéciale à envoyer en Afrique. 22 juin 1833

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Chambre de commerce d'Alger (séance du 22 mars 1911). Inégalité des charges fiscales en Algérie, impôt sur la propriété non bâtie. Rapport de la Commission spéciale

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Oraison funèbre de J.-M. de La Mennais, prononcée par M. l'abbé Belouino, dans la chapelle des Filles de la Providence, à Saint-Brieuc, le mardi 22 janvier 1861

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