Décret de la Convention Nationale du 21 septembre 1793... qui enjoint aux femmes de porter la cocarde tricolore

[Acte. 1793-09-21]

Fête de la Victoire à Bruxelles, défilé des drapeaux alliés [21 juillet 1919] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 55163

Fête de la Victoire à Bruxelles, M. Poincaré dépose des fleurs au monument aux morts [21 juillet 1919] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 55164

Fête de la Victoire à Bruxelles, le roi des Belges et le maréchal Foch [à cheval, 21 juillet 1919] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 55165

Procès-verbal des assemblées du Clergé de la sénéchaussée de Guienne en date du 21 mars 1789

[Documents. 1789, mars-avril]

Convention sanitaire internationale, signée à Paris, le 17 janvier 1912 et ratifiée le 7 octobre 1920 en vue d'arrêter les mesures propres à sauvegarder la santé publique contre l'invasion et la propagation de la peste, du choléra et de la fièvre jaune (rendue exécutoire en France, par décret du 14 octobre 1920, publié au "Journal officiel" du 21 octobre 1920)

[Traité. 1912-01-17. Paris (Français)]

Arrêté portant règlement général pour la culture du tabac en 1861. (21 décembre 1860.)

[Acte. 1860-12-21]

Contrôle des laits crus et des laits pasteurisés destinés à la consommation humaine . [Décret n° 55-771 du 21 mai 1955 et arrêtés des 2 juin et 1er août 1955, du Ministre de l'Agriculture.]

[Code]