245 resultados para Virginia. Constitutional Convention (1901-1902)

A la Convention nationale, sur la loi des émigrés

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Adresse d'un proscrit par la Convention, a l'Assemblée législative ... Le 15 novembre 1795, (style de l'Europe)

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A la Convention nationale

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Mémoires sur les assemblées parlementaires de la Révolution. T. 2. Convention / avec introduction, notices et notes par M. de Lescure

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Collection : Bibliothèque des Mémoires relatifs à l'histoire de France pendant le 18e siècle ; 35-36

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Discours prononcé le 20 brumaire, à la section de la Fraternité, par le citoyen Chevallier... - Adresse de la section de la Fraternité à la Convention nationale

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Mémoire justificatif pour Louis XVI, ci-devant roi des français . En réponse à l'acte d'accusation qui lui a été lu à la Convention nationale, le mardi 11 décembre 1792, l'an quatrième de la liberté et le premier de l'égalité. Seconde édition corrigée et augmentée par A.-J. Dugour

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Adresses des marseillois, à la Convention nationale, sur la conspiration de Robespierre et ses complices

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Adresse à la Convention nationale, à tous les clubs et sociétés patriotiques, pour les nègres détenus en esclavage dans les colonies franc̜aises de l'Amérique , sous le régime de la République

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Rapport sur l'utilité de dénoncer la convention internationale sur la propriété industrielle, du 20 mars 1883, présenté à la chambre de commerce de Nancy dans sa séance du 2 octobre 1885, par M. Nathan-Picard,...

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Les Terroristes de :S.: +Saint+ Domingue dénoncés a la Convention nationale

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Accidents du travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois du 22 mars 1902 et 31 mars 1905 et décrets d'administration publique. Loi du 30 juin 1899 concernant les accidents causés dans les exploitations agricoles

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Accidents du travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois du 22 mars 1902 et 31 mars 1905 et décrets d'administration publique. Loi du 30 juin 1899 concernant les accidents causés dans les exploitations agricoles. Loi du 12 avril 1906, étendant à toutes les exploitations commerciales les dispositions de la Loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail

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Accidents du travail. Responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par la Loi du 22 mars 1902 et complétée par la Loi du 31 mars 1905. Décrets du 28 février 1899 portant règlements d'administration publique. Décrets du 23 mars 1902 relatif à la déclaration des accidents

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Nouvelle salle de la Convention nationale

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Adresse de la section de l'Arsenal à la convention nationale

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