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207 resultados para RP96-11

Faculté de droit de Paris. Droit romain : De l'Acquisition du droit de cité à titre individuel. - Droit français : De l'Influence du changement de nationalité des parents sur la nationalité de leurs enfants mineurs. Thèse pour le doctorat... 11 juin 1892... par Edmond Alix,...

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(Pétition pour le maintien de la charte de 1814, présentée au Corps législatif par le colonel Alix, le 20 décembre 1820. - Lettre du même, du 11 février 1821, à M. Bertin-Devaux, député, rapporteur de la commission des pétitions.)

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Extrait du procès verbal de la séance permanente des représentants provisoires de Bruxelles, le lundi 11 mars 1793

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Comprend : Discours du Général...

Section de l'Unité, primidi 11 frimaire de l'an III de la république française, une, indivisible et impérissable. Adresse des citoyens de cette section qui s'est rendue en masse à la barre de la convention nationale. Réponse du président de la convention nationale

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Société des amis de la constitution, séante aux Jacobins Saint-Honoré. Séance du 11 septembre 1791

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Mémoires d'un Clermontois. Les trois journées sanglantes, 10, 11, 12 septembre 1841

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Réflexions du tribunal du juré d'accusation, sur quelques inculpations faites au tribunal du juré de jugement des 17 août et 11 septembre derniers . L'an premier de la république française

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Histoire de France. 11, Henri IV et Richelieu / Jules Michelet

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Collection : Histoire de France

Amendements proposés aux articles nos 1, 2, 3, 5, 9, 11, 18, 26 du projet de loi concernant la responsabilité des accidents du travail

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Notice historique. Procès du lieutenant général Lefebvre-Desnouettes, contumax. (11 mai.)

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De la Création d'une juridiction commerciale d'appel. (Signé : Raoul de La Grasserie.). Année 2,Numéro 11

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Notice sur deux cas rares de calculs rencontrés dans les glandes hypertrophiées du voile du palais, et leur traitement par la dissolution : extrait d'un mémoire présenté à l'Académie impériale de médecine, dans la séance du 11 novembre 1856 / par le Dr Anselmier,...

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Études sur l'histoire d'Haïti ; suivies de la vie du général J.-M. Borgella. Tome 11 / par B. Ardouin,...

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Études sur l'histoire d'Haïti ; suivies de la vie du général J.-M. Borgella. Tome 11 / par B. Ardouin,...

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Brevets d'invention : loi du 5 juillet 1844, modifiée par celles des 31 mai 1856 et 7 avril 1902, arrêté ministériel du 11 août 1903

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