Bulletin de renseignements du génie / Grand quartier général des armées ; Inspection générale des travaux et organisations aux armées

1917/11/20 (PART2,N3).

Bulletin de renseignements du génie / Grand quartier général des armées ; Inspection générale des travaux et organisations aux armées

1917/09/30 (N1,PART1).

Bulletin de renseignements du génie / Grand quartier général des armées ; Inspection générale des travaux et organisations aux armées

1918/01 (NIV).

Bulletin de renseignements du génie / Grand quartier général des armées ; Inspection générale des travaux et organisations aux armées

1919/03 (N10).

Bulletin de renseignements du génie / Grand quartier général des armées ; Inspection générale des travaux et organisations aux armées

1918/11 (A1918,N9).

Bulletin de renseignements du génie / Grand quartier général des armées ; Inspection générale des travaux et organisations aux armées

1919/05 (N11).

Bulletin de renseignements du génie / Grand quartier général des armées ; Inspection générale des travaux et organisations aux armées

1918/09 (N8).

Éléments de l'expropriation des immeubles pour cause d'utilité publiques / par Octave Roquière,.... Suivis du texte de La loi organique du 3 mai 1841

Comprend : La loi organique du 3 mai 1841

Eau potable. Adductions et distributions publiques, financement des travaux, hygiène . [Mis à jour au 1er février 1958.]

[Code]

Mandement... pour demander à Dieu par des prières publiques la santé de la reine

[Acte. 1726-08-15]

Arrêt du grand conseil en faveur des officiers gardes du roi en la prévôté de son hôtel, pour la préséance en toutes assemblées publiques et particulières sur les officiers des justices seigneuriales. (Pour Robert Matrison, contre les officiers de Doullevent-le-Château.)

[Acte. 1716-03-05. Paris]

Arrêt du Grand Conseil rendu en faveur du officiers commensaux concernant les préséances aux processions et autres cérémonies de l'Eglise et en toutes assemblées publiques et particulières, ensemble touchant le pain béni

[Acte. 1719-07-06. Paris]

Arrêt du grand conseil qui fait défenses aux habitants de Paris de plus nommer et élire les secrétaires du roi pour allumer les chandelles des lanternes publiques. (En faveur de Thomas Fossart Sr de Rozeville)

[Acte. 1752-12-06. Paris]