763 resultados para Mendiants (Police des). 1729, dossier Antoine

Préfecture de police. Salubrité des hôtels meublés et des logements loués en garni. Service de l'inspection sanitaire à Paris et dans les communes du ressort de la préfecture de police...

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Égalité, liberté, ministère de la police générale de la République française . Rapport des citoyens chargés par le ministre de la police générale de la proclamation de la loi sur les mesures de salut public et des messages du Directoire

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Manuel alphabétique des maires, de leurs adjoints et des commissaires de police. Tome 2 / ... Par M. Dumont,... Huitième édition corrigée...

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Manuel alphabétique des maires, de leurs adjoints et des commissaires de police. Tome 1 / ... Par M. Dumont,... Huitième édition corrigée...

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Dictionnaire ou Traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne . Dans lequel on trouvera tout ce qui est nécessaire de savoir & de pratiquer en cette partie, par un procureur fiscal, dans toute l'étendue de sa justice...Par Me. Edme de la Poix de Freminville...Nouvelle edition, revue & corrigée par lui-même...

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Campagnes philosophiques, ou Mémoires de M. de Montcal,... contenans l'Histoire de la guerre d'Irlande, par l'auteur des "Mémoires d'un homme de qualité" [Antoine-François Prévost d'Exiles]. Partie 1

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Campagnes philosophiques, ou Mémoires de M. de Montcal,... contenans l'Histoire de la guerre d'Irlande, par l'auteur des "Mémoires d'un homme de qualité" [Antoine-François Prévost d'Exiles]. Partie 3

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Campagnes philosophiques, ou Mémoires de M. de Montcal,... contenans l'Histoire de la guerre d'Irlande, par l'auteur des "Mémoires d'un homme de qualité" [Antoine-François Prévost d'Exiles]. Partie 4

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Ordonnance de M. le grand-maître des Eaux-et-forêts de France, au département de Paris et Ile de France, portant nouveau règlement pour la police de la rivière de Bièvre, dite des Gobelins

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[Acte. 1776-07-30. Paris]

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Manuel pour la mise à exécution de la loi du 30 mai 1851 et du règlement d'administration publique du 10 août 1852 sur la police du roulage et des messageries publiques... / par A. Hativet,...

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Mémorial alphabétique des choses concernant la justice, la police et les finances de France, pour les gabelles et cinq grosses fermes, par le sieur Bellet-Verrier

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Les merveilles de la nature humaine, ou Description des êtres phénomènes les plus curieux ... par A. Antoine (de Saint-Gervais), avec des notes de M. Demerson...

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Au citoyen Louis-Napoléon Bonaparte,... dans les intérêts des enfants orphelins et des enfants abandonnés illégalement traduits à la police correctionnelle et encore plus illégalement condamnés par ce tribunal à la détention sous le prétexte de vagabondage / par... G. Laignel,...

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Notice sur M. le Dr Vignardonne,... médecin en chef du dépôt de la préfecture de police... [signée : T. de L***,] publiée dans les "Archives des hommes du jour"... par MM. Tisseron et de Quincy

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Ordonnance de Mgr le grand-maître des Eaux et forêts de France, du département de Paris et Ile-de-France... qui ordonne l'exécution de l'arrêt du conseil du 16 janvier 1753, du titre de la pêche, de l'ordonnance de 1669, et des sentences... concernant la police de la pêche, et des pêcheurs établis sur les fleuves et rivières du ressort de la dite maîtrise...

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[Acte. 1761-06-11. Paris]

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