Lettre à M. le curé de S. Roch de Paris, servant d'envoi à un exemplaire d'un ouvrage intitulé : hommage des Français catholiques-romains au clergé de l'Eglise gallicane, sur le refus solemnel & unanime qu'il a fait, d'adhérer à une nouvelle Constitution civile du clergé, & de prêter le serment civique exigé, etc. ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.578

Entretien d'un curé et d'un laïc sur la question "est-il permis d'assister aux messes des prêtres assermentés en vertu des lois du 7 vendémiaire an 4 & du 19 fructidor dernier" & quel est le sens de ce sermens ? ([Reprod.]) / par S. P. Ernst, curé d'Asden

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.702

Arrêt de la chambre de justice contre J. Lempereur, subdélégué en titre d'office de la ville et élection de Montdidier, par lequel il est condamné aux galères pour neuf ans, en 60000 livres d'amende ; et le nommé Adrien Buquet, son préposé, banni du ressort du parlement

[Acte. 1716-10-08. Paris]

Arrêt de la chambre de justice contre Jean-François Liévain, ci-devant notaire et receveur général de plusieurs loteries, par lequel il est condamné au bannissement pour cinq ans du ressort du parlement

[Acte. 1717-02-12]

Lettre à Monsieur l'évêque de ***, ou Réfutation de celle qu'il a publiée dans son diocèse et du discours qu'il a prononcé pour justifier son serment civique ([Reprod.]) / [Bernard Lambert]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.574

Discours de M. Surget, curé de St-Martin à ses paroissiens, dans lequel il expose les motifs qui l'ont déterminé à prêter son serment ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.484

Légitimité du serment civique ou Réponse de M. Meynier... à différentes lettres anonymes, contre celle qu'il avait écrite à M. Barail ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.463

Discours prononcé le vingt-six décembre dernier par Louis-François Moynet, prêtre, vicaire desservant la paroisse d'Essonne...lorsqu'il a prêté son serment ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.511

[Voyage en Italie : 1824-1830]. , Il Duomo : [élévation principale] : [dessin] / h. L. [Henri Labrouste]

Référence bibliographique : Weigert, 475