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148 resultados para Code validation

Le code civil commenté à l'usage du clergé,.... Tome 1 / par M. le chanoine Allègre,...

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Le Code de l'hôtelier, par J. Ferré,... 2e édition, publiée par le Syndicat général de l'industrie hôtelière et des grands hôtels de Paris...

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Code composé : 1°. Contributions directes sur les patentes... 2°. Dimensions et prix du papier timbré... 3°. Concordance des calendriers républicain et grégorien... 4°. Barêmes, ou comptes faits... par M. Ambaud (de la Gironde),...

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Discours prononcé, le 14 avril 1810, dans la salle des cours de la Faculté de droit de Paris, par M. Nougarède, Bon de Fayet,... pour l'ouverture des leçons publiques à faire par les candidats du concours pour une chaire de droit français et une chaire de Code de commerce, nouvellement établies dans ladite Faculté

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Mémoire sur le caractère juridique de la responsabilité sous l'empire du Code civil, par M. Gassaud,... et par M. Alfred Girard,... (Extrait du "Bulletin des sciences économiques et sociales du Comité des travaux historiques et scientifiques" année 1899.)

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Code des commissaires de police... par M. Ancest,...

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Commentaire de la loi portant modification des articles du code de procédure civile sur les saisies immobilières et sur les ordres, par MM. Émile Ollivier,... et F. Mourlon,...

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Tendances internationales de l'assurance sociale. 1re édition du Code international de l'assurance sociale. Texte des conventions et recommandations du Bureau international du travail relatives à l'assurance sociale et état de leurs ratifications. État des ratifications mis à jour le 8 avril 1930, d'après les renseignements fournis par le Bureau international du travail

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Une Banqueroute législative ou la question féminine et le code

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Ce que tout automobiliste doit savoir au sujet du permis de conduire, du recépissé de déclaration, du permis de circulation, des impôts, des assurances, du code de la route, du recensement, des sociétés diverses

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Conscience et science du devoir, introduction à une explication nouvelle du code Napoléon, par J. Oudot,.... Tome 2

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Conscience et science du devoir, introduction à une explication nouvelle du code Napoléon, par J. Oudot,.... Tome 1

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Université de France. Faculté de droit de Lyon. De la Transaction : 1° en droit romain ; 2° dans l'ancien droit français ; 3° en droit français actuel comparé avec le code civil italien et le projet de code civil japonais, thèse pour le doctorat, par Oumé Kendjirô,...

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Code des rois, pensées et opinions d'un prince souverain sur les affaires de l'État, publiées par M. Eugène Paignon

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Le Centenaire du code civil et le comité du centenaire

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