Collection de copies de pièces sur l'histoire de France, connue sous le nom de Portefeuilles de Fontanieu, formée par Gaspard-Moyse DE FONTANIEU (1767). PREMIÈRE PARTIE — Histoire par règnes. 149-150 Charles VIII (1494-1498).

Contient : Lettre de Louis, duc d'Orléans [Louis XII] sur la mort de Jean Galéas, duc de Milan (1497) ; copie du temps

Arrêt de la chambre de justice qui défend à tous huissiers, sergents et archers de prétexter leurs emprisonnements du nom de la chambre de justice

[Acte. 1716-06-26]

Rapport sur les honneurs et récompenses militaires : le 28 janvier 1792 ([Reprod.]) / fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'instruction publique ; par M. Viennot,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.449

Rapport sur les honneurs à rendre aux guerriers morts les armes à la main : séance du 5 thermidor ([Reprod.]) / par Daubermenil ; [au nom du] Conseil des Cinq-Cents

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.376