Rapport et procès-verbal de la Commission de vérification des comptes des ministres...

1903-1904.

Rapport et procès-verbal de la Commission de vérification des comptes des ministres...

1826-1827.

Rapport et procès-verbal de la Commission de vérification des comptes des ministres...

1877-1878.

Rapport et procès-verbal de la Commission de vérification des comptes des ministres...

1908-1909.

Rapport et procès-verbal de la Commission de vérification des comptes des ministres...

1841-1842.

Rapport et procès-verbal de la Commission de vérification des comptes des ministres...

1823-1824.

Rapport et procès-verbal de la Commission de vérification des comptes des ministres...

1892-1893.

Rapport et procès-verbal de la Commission de vérification des comptes des ministres...

1888-1889.

Rapport et procès-verbal de la Commission de vérification des comptes des ministres...

1868-1869.

Du Duel sous le rapport de la législation et des moeurs, suivi de l'ordonnance de Louis XIV, en 1651, du réquisitoire de M. Dupin, procureur général et de l'arrêt de la Cour de cassation du 22 juin 1837, par Augte Nougarède de Fayet,...

Comprend : Réquisitoire [22 juin 1837]

Déclaration des droits de la commune de Paris par rapport à la municipalité, adoptée par l'assemblée du district du Sépulcre, sur la motion de M. R.,... en la séance du 28 juillet 1789

[Acte. 1789-07-28]

Rapport sur l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon

1918 (A1918).