Lettre d'une dame à un prêtre non-assermenté : suivie d'une réponse à la dame ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.659

Factum pour Georges de Pellisson, conseiller du roi en ses conseils, et ci-devant en son parlement de Metz, et Paul de Pellisson, son frère,... demandeurs en intervention, contre dame Anne de Viçose, femme de François Dupin, sieur de Lalié, et en premières noces de feu Jean Du Bourg, seigneur de Clermont, et dame Armoise d'Astugue, veuve de Jean de Luppé, sieur de Castéra, Léonard Du Bourg, sieur de la Peirouse, et François de Besoles, sieur de Cauderouë...

[Factum. Pellisson, Georges de]

Discours sur le serment civique, prononcé le dimanche 14 février 1790, dans l'église de Notre-Dame ([Reprod.]) / par M. Mulot

[Discours. 1790-02-14. Paris, Eglise de Notre-Dame]

Correspondance : 1812-1876. II. 1836-1847 / George Sand

Collection : Bibliothèque contemporaine

Assurances sociales. Texte complet de la loi du 5 avril 1928 modifiée par les lois du 5 août 1929 et du 30 avril 1930

[Loi. 1928-04-05]

Ministère de la guerre. Direction (du contentieux, de la justice militaire et de) la gendarmerie (sous-direction de la gendarmerie, bureau technique). Décret sur l'organisation de la gendarmerie. Document abrogé : décret du 1er novembre 1928...

[Décret. 1928-11-01]