98 resultados para Services essentiels

Réponse de M. Gabriel Lahuppe à M. A. Lefort au sujet de sa demande en nullité du marché de gré à gré du 31 août 1869 pour l'impression du "Journal officiel de La Réunion" et la fourniture des ouvrages de typographie et de réglure nécessaires aux divers services de la colonie

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Notice sur Madagascar, histoire, géographie, voies de communication, administration, commerce, industrie, agriculture, colonisation, main-d'oeuvre, d'après les publications antérieures et les derniers renseignements fournis par MM. les chefs de services, administrateurs, chefs de province et commandants de cercles / par René Fournier,... avril 1900 ; Gouvernement général de Madagascar et dépendances

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Un Mot et des faits essentiels à observer sur les transactions entre particuliers . (Signé : M.....)

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Les Pensions de retraite des employés des postes, des télégraphes et des téléphones (agents et sous-agents). Loi organique du 9 juin 1853, décret du 9 novembre 1853, modifications et additions, tableaux du montant des retraites, services militaires et pensions civiles, lois en vigueur. Tarifs

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Les princes militaires de la Maison de France : contenant les états de services et les biographies de près de 300 princes, l'histoire généalogique et héraldique des diverses branches de la dynastie capétienne depuis Robert-le-Fort jusqu'à la Révolution française / par M. Amédée Renée,...

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Extrait de la Pétition adressée aux deux Chambres, par le commissaire de police Renou... pour obtenir la liquidation de sa pension de retraite à raison de la durée de ses services

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Comprend : Lettre

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États de services de la maison royale de Bourbon

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Certificats et titres divers établissant les services de M. Rieunier dans l'instruction publique. (20 février 1844.)

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