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Instruction du ministre de l'intérieur, à ses concitoyens : sur les formalités à remplir pour participer aux secours décrétés les 26 novembre 1792 & 4 mai 1793 en faveur des parens des militaires & marins au service de la République ([Reprod.]) / Garat

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.441

Allocution prononcée dans l'église paroissiale de Brignon (Gard) / par M. l'abbé de Cabrières,... à l'occasion du service funèbre célébré en l'honneur de M. Henri Pascal, sergent de la 1re compagnie du 1er bataillon des Zouaves pontificaux, mort glorieusement à Mentana, le 3 novembre 1867

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supérieur du petit-séminaire de Brive à ses élèves, à l'occasion du service pour le repos de l'âme des regrettés Pierre Roque, mort le 2 avril 1880 et Maurice Floucaud-Pénardille mort le 16 avril 1880 (Signé : J. Massoulier)

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Madagascar et dépendances. Arrêté portant règlement sur le permis de conduire les véhicules automobiles, sur la délivrance de la carte grise, et les visites des véhicules affectés à un service de transport en commun

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Service intérieur des corps de troupe (décret du 25 mai 1910). Fascicule des modifications apportées à ce règlement depuis sa publication

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Service intérieur des corps de troupe (décret du 25 mai 1910). Fascicule des modifications apportées à ce règlement depuis sa publication

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Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires... concernant le service du contrôle des chemins de fer en exploitation...

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[Acte]

Règlement provisoire concernant le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanterie...

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[Acte royal. 1788-07-01. Versailles]

Instruction n° 1309 SG pour le personnel du service actif des polices municipales

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Ministère de l'agriculture. Service de la répression des fraudes. Recueil des principaux textes relatifs à la répression des fraudes dans le commerce de l'essence de térébenthine et des produits provenant des végétaux résineux

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Ministère de l'agriculture. Service de la répression des fraudes. Recueil des principaux textes relatifs aux beurres et margarines

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 20 janvier 1908, pour la fourniture au service de l'artillerie de la toile amiantine, de la toile de soie, de la serge, de la tresse, du cordonnet, du fil, employés pour la confection des gargousses. A jour avec les feuilles rectificatives n° 1 du 1er juillet 1911, n° 2 du 5 juin 1912, n° 3 du 23 octobre 1923, n° 4 du 27 janvier 1929 et le modificatif n° 5 du 29 octobre 1930

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Ministère de la guerre. Cahier des charges du 24 févirer 1908, pour la fourniture au service de l'artillerie des laitons en bandes destinés à la fabrication des étuis de cartouches. Tirage à jour en avril 1931. Le présent tirage annule et remplace tous les tirages antérieurs au tirage mis à jour le 1er juillet 1924

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Ministère de la défense nationale. Cahier des charges communes du 27 décembre 1909 pour la fourniture, au service de l'artillerie, de la fonte en gueuses, des mouleries de fonte et du ferro-silicium. (Mis à jour avec la circulaire du 16 juin 1914, la feuille rectificative n° 2 du 11 juin 1925 et le modificatif n° 3 du 16 février 1931)

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Ministère de la guerre. Cahiers des charges communes du 11 août 1922 relatif à la fourniture, au service de l'artillerie, des éléments de bouches à feu (aciers et canons). (A jour au 1er juillet 1932 avec les modifications nos 1, 2 et 3)

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