463 resultados para Robert II de La Marck, duc de Bouillon


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Contient : 1 « Edict » de HENRY IV « pour le rachapt des rentes et ventes du domayne... Donné à Paris, au moys de juillet, l'an de grace mil V.C.IIII.XX.XVII ». Copie ; 2 « Articles accordez au nom du roy entre la royne sa mere, d'une part, et monseigneur le cardinal de Bourbon et monsieur le duc de Guyse, tant pour eulx que pour les aultres princes, prelatz, seigneurs, gentilzhommes, villes, communaultez et aultres qui ont suyvy leur party, d'aultre part... Au mois de juillet 1568 ». Copie ; 3 Discours du clergé à Louis XIII. « Novembre 1614 ». Copie ; 4 « Articles particulliers presentez au roy par monseigneur du Maine avant la conferance » de Suresne ; 5 « Arrest intervenu contre madame [Françoise de Foix] de Candalle, la religieuse, et le plaidoyé des geus du roy... Donné à Paris... le IIIIe juillet, l'an de grace mil VI.C. douze ». Copie ; 6 Copie d'une lettre de « LOUYS DE GRILLON » à « monsieur Du Haillan,... A Sainct-Denis, ce 1er d'octobre, en haste » ; 7 Relation de ce qui s'est passé pendant la campagne de 1594. « Faict ce Xe juillet 1594 » ; 8 « Remonstrance au roy par ung vray catholicque, apostolicque et romain, tres fidel serviteur de Sa Maté et bon Françoys, sur la requeste presentée contre messieurs d'Espernon et de La Valette » ; 9 « Bulle du pape [CLEMENT VIII], portant commission et pouvoir par luy donné au legat cardinal de Plaisance par luy envoyé en France... Enregistré... en parlement, le XXVIIe octobre 1592 ». Copie ; 10 Lettre du Sr « GANDOYN,... à monseigneur le illustrissime duc d'Espernon,... Ce mardi vinte jour de novembre mil sept cens et sept » ; 11 « Nouvelles de Hongrie, du mois de nobre 1596 » ; 12 « Declaration du roy HENRY IIIIe », touchant le maintien de la religion catholique, avec le serment de fidélité des princes et officiers de la couronne. « Faict au camp de St Cloud, le IIIIe jour d'aoust 1589 ». Copie ; 13 Lettre du Sr « DE L'ARCHE,... à monsieur de Mauroy,... Ce 26e may 1627 » ; 14 « Coppie de l'arrest de la court de parlement de Paris contre l'ellection d'un roy estranger... Du XXIXe juing 1593 » ; 15 « Extraict de deux lettres escriptes à ung serviteur du roy par ung honneste homme parisien, du premier juillet 1593 » ; 16 Copie d'un « discours intervenu sur l'arrest donné en la court de parlement, à Paris, le XXIXe juing » ; 17 « Memoire sur la ceremonie du sacre » de Henri IV ; 18 Copie d'une « attestation sur les dernieres parolles et actions du roy Henry IIIe,... Faict au camp de St Cloud, le IIIe jour d'aoust 1589 » ; 19 « Coppie de la lettre du... cardal GAETANO,... legat, à messrs les cardinaulx de Vendosme et de Lenoncourt ». En italien ; 20 « Advis sur l'avenue des reistres faisant mention du nombre qu'ilz ont et par qui ilz sont conduictz... De Chaulny, le XVme de septembre » ; 21 État des fiefs de Fontenay en Brie ; 22 « Declaration d'une maison et heritages, syze au village de Rouvre pres Villeneufve St George » ; 23 Dénonciation au chancelier, par le Sr « GERMAIN CHALANGE, conseiller du roi », des malversations du Sr « Thomas Morant, tresorier de l'espargne » ; 24 « Double d'une lectre escrite sur ce qui est advenu à Angoulesme » entre le maire et les gens de M. d'Épernon ; 25 Lettre du Sr « DE VALLIER,... à monsieur de Mauroy,... De Sedan, le 18me 9bre 1591 » ; 26 Lettre de « LOUIS DE LA VALETTE [duc D'ÉPERNON]... à monseigneur de Mauroy,... A Brignolle, le VII juillet 1574 » ; 27 Lettres closes de HENRI IV « à monseigneur le duc d'Espernon,... Faict à Paris, le XVIIe jour de janvier 1595 ». Copie ; 28 Copie d'une lettre des « consulz gouverneurs de Marseille... à monseigneur le duc d'Espernon,... A Marseille, le XXIXe mars 1594 » ; 29 Copie d'une lettre des « consulz d'Arles... à monseigneur le duc d'Espernon,... A Arles, le XXVIIe mars 1594 » ; 30 Copie d'une lettre du duc D'ÉPERNON à Henri IV. « A Peyrolles, ce XIXe avril 1594 » ; 31 Copie d'une lettre de « HENRY » IV au duc d'Épernon. « Escript au camp de Vendosme, ce XXIe novembre 1589 » ; 32 « Sommation du sieur DU PLESSIS » à « monsieur d'Evreux et ceulx qui le blasment d'avoir allegué faulx en ses livres... A Paris, le vingtiesme mars mil six cens ». Copie ; 33 Copie de la réponse de JACQUES DAVY DU PERRON, évêque d'Évreux, à la sommation du Sr Du Plessis. « Au chasteau de Condé, maison de l'evesché d'Evreux, le vingt cinqme de mars mil six cens » ; 34 « Coppie de la lettre envoyée au roy par monsieur l'evesque d'Evreux [J.-D. DU PERRON]. A Condé, ce vingt huictme mars mil six cens » ; 35 « Lettre au roy par monsieur le duc D'ESPERNON,... D'Angoulesme, ce XVe nobre 1588 ». Copie ; 36 « Coppie de la lectre que le roy escrit aux villes d'Arras, de Montz, de Lille et de Doué, à messieurs de la chambre d'Arthois, prevost, eschevins et habitans de la ville d'Arras... Escript à Amyens, le XVIIe jour de decembre 1594 » ; 37 « Coppie des nouvelles envoyées par Mr BRANDON » sur les forts de St-Martin et de La Prée ; 38 Copie d'une lettre de « HENRY » IV au duc d'Épernon. « Escript au camp de Laon, ce 4e aoust 1594 » ; 39 Capitulation de Laon. « Le XXIe juillet 1594 » ; 40 Mémoire sur la conversion de Henri IV ; 41 « Extrait des registres du conseil d'Estat... Fait... à Paris, le XXVIIe jour de septembre mil six cens douze » ; 42 « L'Ordre tenu à la seance des Estatz de l'année 1588 » ; 43 Mémoire sur la conférence de Suresne. « Faict à Suresne, le lundy XVIIe jour de may 1593 » ; 44 Lettre de HENRI IV au duc d'Épernon: « Escript au camp de Honnefleur, ce XXVe jour de janvier 1590 ». Copie ; 45 « Discorso di quello che è seguito in Roma per l'assolutione datta dal papa al re di Francia ». En italien ; 46 Copie d'une lettre des « viguier e consoli gouvernatori di Marsilia » au « sultan Amurat,... Di Marsiglia, ali 9 di junio 1594 ». En italien ; 47 Copie d'une lettre du Sr « DE COQUEREL,... De Brignolles, ce XXIXe juing 1594 » ; 48 Copie d'une lettre de « LOUYS DE LA VALLETTE », duc D'ÉPERNON, à Henri IV. « A Brignolles, le VIIe juillet 1594 » ; 49 Copie d'une lettre de « LOUYS DE LA VALLETTE », duc D'ÉPERNON, à Henri IV. « A Brignolles » ; 50 « Lettre du roy sur la bataille de Dreux » ; 51 Mémoire sur l'établissement de juges chargés de rechercher les « malversations commises au faict, gestion et maniment des finances » ; 52 Objections des députés de Paris à la reconnaissance immédiate de Henri IV, « soubs espoir de sa future conversion » ; 53 Réponse du roi aux objections des députés de Paris. « Faict à Mante... ce XVIIIe jour de may 1593 » ; 54 Mémoire sur la capitulation de Paris. Le 22 mars 1594 ; 55 Mémoire sur la capitulation du château de Dreux. « Le cinqme jour de juillet 1593 » ; 56 Lettre adressée au Sr Honoré Monroy. « Conscriptum hoc sacro die tuo sanctissimi Honorati festo, anno millesimo sexcentesimo primo » ; 57 « Articles accordez par le roy aux habitans de la ville de Chartres... Faict au camp devant Chartres, le dixme apvril 1591 » ; 58 « Replique des Espagnols sur la responce des Estatz » ; 59 « Capitulation de Boisdaufin,... Le deuxiesme jour de decembre 1589 » ; 60 « Articles accordez par le roy au marquis de Montanegre, commandant en la ville d'Amiens, et autres cappitaines et gens de guerre estans en icelle... Faict au camp devant Amiens, le XIXe septembre 1597 » ; 61 Nouvelles de La Rochelle, du 3 et 4 octobre ; 62 Fragment de prière ; 63 « Promesse des seigneurs catholicques du conseil du roy en faveur de ceux de la relligion... A Mante, le XVIe jour de may 1593 » ; 64 « Arrest de la court de parlement de Paris... Faict en parlement, le XXVIIIe jour du mois de juing 1593 » ; 65 « Forme des procurations envoiéez à Mr le marquis de Pisany » par le duc d'Épernon. 1592 ; 66 « Response des Estatz à la proposition du duc de Feria,... Le vendredy IIe jour de juillet 1593 » ; 67 « Articles d'accord entre messrs [Henri d'Orléans, duc] de Longueville et d'Espernon » ; 68 Épigrammes contre le comte Du Bouchage, contre les Seize et contre le légat

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Contient : 1 « Coppie du traité de mariage d'entre monseigneur le Daulphin [François, fils de Henri II], et la royne d'Escosse [Marie Stuart], du XIXe avril 1558, à laquelle sont inserez les pouvoirs, et de madame la duchesse duairiere de Guise et des depputez des trois estats d'Escosse, suivant lesquelz ilz ont respectivement assisté et consenty audict mariage » ; 2 Instructions, pouvoirs, dépêches concernant la négociation du traité de Cateau-Cambrésis, depuis le commencement de ladite négociation jusqu'au « XXVIe de novembre 1558 » ; 3 « Retranchement » fait par le roi Henri II dans sa maison, dans celle de la reine et des enfants de France. 1556 ; 4 « Traitté de paix entre le roy de France Henry 2e et Philippes [II], roy d'Espagne. Avril 1559 »

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Contient : 1 Lettre de « LOUIS [XIII]... à monseigneur le comte de St Aignan,... Escript à Paris, le XXVIIe jour de novembre 1618 » ; 2 Lettre de « LOUIS [XIII]... à monseigneur le comte de St Aignan,... Escrit à St Germain en Laye, le Ve jour de decembre 1618 » ; 3 Lettre d'«ANNE DE MONTAFIE [comtesse DE SOISSONS]... à monseigneur le comte de St Aignan » ; 4 Lettre d'«ANNE DE MONTAFIE [comtesse DE SOISSONS]... à monsieur le comte de St Aignan,... Ce 2e aoust » ; 5 Lettre de « LOUIS [XIII]... à Mr d'Espernon,... Ce XII janvier 1619 ». Copie ; 6 Lettre de JEAN-LOUIS DE NOGARET DE LA VALETTE, duc D'ÉPERNON, à Louis XIII. « Du XVIIme janvier 1619, à Metz ». Copie ; 7 Lettre d'HONORAT DE BEAUVILLIER, comte DE « ST AIGNAN,... à monseigneur le comte de Rais,... De St Aignan, le 15me novembre 1619 » ; 8 Lettre d'HONORAT DE BEAUVILLIERS, comte DE « ST AIGNAN,... à monsieur de La Ville aux Clercs,... De St Aignan, ce 15e novembre 1619 » ; 9 Lettre d'« ARMAND [JEAN DU PLESSIS DE RICHELIEU], eves[que] de Luçon... à monsieur le comte de St Aignan » ; 10 Lettre d'« ARMAND [JEAN DU PLESSIS DE RICHELIEU], eves[que] de Luçon... à monsieur le comte de St Aignan,... De Paris, ce 21e novembre 1620 » ; 11 Lettre d'« ARMAND [JEAN DU PLESSIS DE RICHELIEU], eves[que] de Luçon... à monsieur le comte de St Aignan. De Paris, ce dernier decembre 1620 » ; 12 Lettre de « MARIE [DE MEDICIS]... à monseigneur le comte de St Aignan,... A Paris, le 2 mars 1621 » ; 13 Lettre de « MARIE [DE MEDICIS]... à monseigneur le comte de St Aignan,... A Paris, ce IX novembre 1621 » ; 14 Lettre d'HONORAT DE BEAUVILLIERS, comte DE « ST AIGNAN,... au roy » ; 15 « Letre du Sr DU PERRON ». Copie ; 16 « Coppie de la lettre de Mr DE VILLEROY, envoyée par monseigneur l'ambassadeur de France en Espagne pour Mr de Bethune » ; 17 Lettre relative aux affaires de la Valteline. « De Rome, ce 28 aoust 1626 ». Copie ; 18 Lettre relative à une censure portée par la Sorbonne contre le livre de Sanctarellus. « De Rome, ce 8 may 1626 ». Copie ; 19 « Responce » de LOUIS XIII « aux memoires presentez par monseigneur l'ambassadeur de Savoye », relativement à la traite du sel, au comte de Bueil et à l'exécution du traité de paix de Monçon. Copie ; 20 « Breve CLEMENTIS pape VIII, quo declarat abbatem generalem Cisterciensium omnia monasteria sui ordinis ubique visitare posse et debere, et nominatim monasteria et loca quecumque congregationum Sti Bernardi regnorum Hispaniarum et Portugalie ejusdem ordinis, expeditum die XV jannuarii, anno Domini 1603 ». En latin. Copie ; 21 « Quanti monasterii ha havuto l'ordine cisterciense ». En italien. Copie ; 22 « Memoire et instructions » à Mr de Bethune, ambassadeur de France à Rome, « en faveur de M. de Citeaux et de l'ordre » ; 23 « Capitulatione fatta fra don Pedro de Toledo, governatore dello Stato di Milano, et Anibale Grimaldo, conte di Boglio,... Della isola di S. Honorato, li 18 di agosto 1616 ». En italien. Copie ; 24 « Pretensioni del prencipe di MESSERANO ». En italien. Copie ; 25 « Il Numero dell' armi levate ne castelli di Messerano e Crevacuore, oltre li quattro canoni ». En italien. Copie ; 26 « Memoire du duc » DE SAVOIE, CHARLES EMMANUEL, sur l'exécution du traité de Monçon ; 27 « Copie de ce que monseigneur DE SAVOYE » a désiré que M. de Béthune écrivît à « domp Piedro ». En italien. Copie ; 28 « Remissione dell' artiglieria di Messerano ». En italien ; 29 « Projet d'escrit pour le duc de Mantoue ». En italien. Copie ; 30 « Escript du duc DE MONTELEON, ambassadeur d'Espaigne, presanté au roy ». En espagnol ; 31 « Responce de monseigneur DE SAVOYE [CHARLES EMMANUEL] au memoyre anvoyé par le marquis de Montenegre ». En italien ; 32 « Conclave nel quale fu creato papa Pio quarto ». Décembre 1559. En italien ; 33 « Breve Racconto di quanto e seguito in Ratisbona nell' elettione del re de Romani Ferdinando III ». 1636. En italien ; 34 « Discours soubs le nom de monsieur DU VAIR, rendant les seaux au roy » ; 35 Relation de la bataille de la Marfée, près de Sedan, le 6 juillet 1641 ; 36 « Advis qu'il faut presenter à Sa Majesté Henri le Grand sur les interes des Grisons ». Copie ; 37 « Summarium processus beati Andreae Corsini, olim episcopi Fesulani, coram Rmo Dno episcopo Felano, judice ordinario, facti ». En latin. Copie ; 38 Lettre contre les intrigues de M. de Marquemont, au commencement de l'ambassade de M. d'Alincourt à Rome, 1605 ; 39 « Copie de la declaration du roy LOUIS [XIII], faicte sur le retour des princes eslongnés de la court » ; 40 Lettre de « don PEDRO » DE TOLEDO au roi d'Espagne Philippe III. « Del campo sobre Verceil, a 16 de julio [16]17 ». En espagnol

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Contient : 1° « Regeste » des « despeches faictes en [la] charge de residant pour les affaires et service du roy pres le Grand Seigneur » par « SEBASTIEN DE JUYE,... et de celles receues » par lui « durant les années 1578 et 1579 » ; 1 Lettre de « HENRY » III au « sultan Amurat [III]... Escript à Poictiers, le VIIe jour de septembre 1577 ». Original ; 2 Lettre de « HENRY » III à « Mehemet, premier bassa... Escript à Poictiers, le VIIe jour de septembre 1577 ». Original ; 3 Lettre de « HENRY [III]... à monseigneur [Gilles de Noailles, abbé] de Lisle [en Médoc, son ambassadeur à Constantinople]... A Poictiers, le VIIe jour de septembre 1577 ». Original ; 4 Copie de la pièce portée sous le n° 1 ; 5 Copie de la pièce portée sous le n° 2 ; 6 Copie de la pièce portée sous le n° 3 ; 7 « Lettre de monseigr [GILLES DE NOAILLES, abbé] de Lisle [en Médoc]... au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XXIII nobre 1577 » ; 8 Lettre « de mondict Sr [GILLES DE NOAILLES, abbé] de Lisle [en Médoc]... à la royne [Catherine de Médicis]... Des Vignes de Pera lez Constantinople, ce XXIIIe nobre 1577 » ; 9 Lettre « de mondict Sr [GILLES DE NOAILLES, abbé] de Lisle... à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XXIIIe novembre 1577 » ; 10 Lettre « de mondict Sr [GILLES DE NOAILLES, abbé] de l'Isle... au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XIIe decembre 1577 » ; 11 Lettre « de mon dict Sr [GILLES DE NOAILLES, abbé] de l'Isle... à la royne [Catherine de Médicis]... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XIIe jour de decembre 1577 » ; 12 Lettre « de mondict Sr [GILLES DE NOAILLES, abbé] de l'Isle... à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XIIe decembre 1577 » ; 13 Lettre « de mondict Sr [GILLES DE NOAILLES, abbé] de l'Isle... à monsieur Brulart,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XIIe decembre 1577 » ; 14 Lettre « de mondict Sr [GILLES DE NOAILLES, abbé] de l'Isle... à monseigneur Du Ferrier,... De Pera, ce XXVIIIe decembre 1577 » ; 15 « Postscrit du IIIe janvier 1578, adjousté au dupplicata de la susdicte » ; 16 Lettre de GILLES DE NOAILLES, abbé de l'Isle, au Sr Du Ferrier. « De Pera, ce IIIe janvier 1578 » ; 17 Lettre « de mondict Sr [GILLES DE NOAILLES, abbé] de l'Isle... au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XXIIIe janvier 1578 » ; 18 « Postcrit adjousté despuys à la susdicte... Ce XXVIIIe dudict moys » ; 19 Lettre de GILLES DE NOAILLES, abbé de l'Isle, à la royne [Catherine de Médicis]... De Pera, ce XXIIIe janvier 1578 » ; 20 Lettre de GILLES DE NOAILLES, abbé de l'Isle, « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XXIIIe janvier 1578 » ; 21 « Harangue de monseigneur l'ambassadeur [GILLES DE NOAILLES, abbé de l'Isle], faicte au Grand Seigneur, sultan Morat [Amurath III] prenant congé de luy, le XXIIe decembre 1577 ». En italien ; 22 « Responce du Grand Seigneur [AMURATH III]... à la lectre du roy [Henri III]... Di Constantinopoli, al fine della luna di Sciaval, l'anno 985 », fin de janvier 1578. En italien ; 23 Lettre de GILLES DE NOAILLES, abbé de l'Isle, « au roy... De Pera, ce XIIe febvrier 1578 » ; 24 Lettre de GILLES DE NOAILLES, abbé de l'Isle, « à la royne... De Pera, ce XIIe febvrier 1578 » ; 25 Lettre de « G[ILLES D[e] N[OAILLES]... à monsieur de Sauve,... Ce XIIe febvrier » 1578 ; 26 Lettre de « S[EBASTIEN] D[E] J[UYE]... au roy... De Pera, ce XXVIe febvrier 1578 » ; 27 Lettre de « S[EBASTIEN] D[E] J[UYE]... à la royne... De Pera, ce XXVIe febvrier 1578 » ; 28 Lettre de « S[EBASTIEN[D[E] J[UYE]... à monseigneur de Sauve,... Des vignes [de Péra], ce XXVIe febvrier 1578 » ; 29 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au seigneur de Sauve,... De Pera lez Constantinople, ce XVIII mars 1578 » ; 30 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... De Pera, ce XVe avril 1578 » ; 31 « Memoire des advis » donnés à Sébastien de Juyé ur les affaires de la Porte, « du XXe mars au XVe avril 1578 » ; 32 « Postcrit adjousté » par SEBASTIEN DE JUYE « au dupplicata de la [lettre] du XVIIIe mars... à monseigneur de Sauve,... De Pera, ce XVe avril 1578 » ; 33 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera, ce premier de may 1578 » ; 34 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... De Pera, ce premier de may 1578 » ; 35 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au seigneur de Sauve,... De Pera, ce XVIe may 1578 » ; 36 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce IIIe jung 1578 » ; 37 « Postcrit adjousté au dupplicata de la [lettre] du XVIe may... Des vignes de Pera, ce IIIe jung 1578 » ; 38 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... De Pera, ce XVIII jung 1578 » ; 39 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera, ce XVIIIe jung 1578 » ; 40 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... De Pera lez Constantinople, ce IIIe juillet 1578 » ; 41 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce IIIe jullet 1578 » ; 42 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... De Pera, ce XXe jullet 1578 » ; 43 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XXe jullet 1578 » ; 44 Lettre de « HENRY [III]... au secretaire Juyé, resident pour mes affaires à la Porte du Grand Seigneur... Escrit à Paris, le XXVme jour d'avril 1578 ». Original ; 45 Lettre de « HENRY [III]... au secretaire Juyé,... A Paris, le XXIIe jour de may 1578 ». Original ; 46 Lettre de SIMON DE « FIZES [baron DE SAUVE]... à monseigneur de Juyé, resident pour les affaires du roy à la Porte du Grand Seigneur... De Paris, le XXIIe jour de may 1578 ». Original ; 47 Copie de la lettre du roi HENRI III, portée sous le n° 44 ; 48 Copie de la lettre du roi HENRI III, portée sous le n° 45 ; 49 Copie de la lettre du Sr DE FIZES, portée sous le n° 46 ; 50 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes » de Pera lez Constantinople, « ce Ve aoust 1578 » ; 51 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce Ve aoust 1578 » ; 52 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera [lez Constantinople], ce XXe aoust 1578 » ; 53 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XXe aoust 1578 » ; 54 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera [lez Constantinople], ce IIIIe septembre 1578 » ; 55 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera [lez Constantinople], ce IIIIe septembre 1578 » ; 56 Lettre DE SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XXe septembre 1578 » ; 57 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XIXe septembre 1578 » ; 58 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce Ve octobre 1578 » ; 59 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce Ve octobre 1578 » ; 60 « Lettre du roy HENRY [III]... au secrettaire Juyé, resident pour mes affaires à la Porte du Grand Seigneur... Escrit à Paris, le XIIIe jour d'aoust 1578 » ; 61 « Lettre de monseigneur DE SAUVE,... à monseigneur de Juyé, resident pour les affaires du roy à la Porte du Grand Seigneur... De Paris, le XIIIe jour d'aoust 1578 » ; 62 Original de la lettre portée au n° 60 ; 63 Original de la lettre portée au n° 61 ; 64 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera [lez Constantinople], ce XXVe octobre 1578 » ; 65 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XXVe octobre 1578 » ; 66 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce IIe novembre 1578 » ; 67 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... De Pera [lez Constantinople], ce IIe novembre 1578 » ; 68 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... De Pera lez Constantinople, ce XVIIe novembre 1578 » ; 69 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XVIIe novembre 1578 » ; 70 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce IIe decembre 1578 » ; 71 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce IIe decembre 1578 » ; 72 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur Du Ferrier,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XIe decembre 1578 » ; 73 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « aud.??? seigneur Du Ferrier,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XVIIIe decembre 1578 » ; 74 « Postcrit du dernier dud. moys, adjousté au dupplicata de la precedante aud.??? seigr Du Ferrier,... Des vignes de Pera [lez Constantinople], ce dernier de l'an 1578 » ; 75 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce dernier de l'an 1578 » ; 76 « Memoyre » d' « OREM bey, dragoman du Grand Seigneur », sur « ung grand faict d'armes succedé à Servan » combattant contre les Persans. « XXVIe novembre ». En italien ; 77 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce I de l'an 1579 » ; 78 «Lettre du roy HENRY [III]... au secretaire Juyé, resident pour mes affaires en Constantinople... Escrit à Fontainebleau, le XVIe jour d'octobre 1578 » ; 79 Original de la précédente ; 80 Lettre de NICOLAS DE « NEUFVILLE » DE VILLEROI « à monseigneur Juyé, resident pour les affaires du roy en Constantinople... De Villeroy, ce XXIIIe d'octobre 1578 ». Original ; 81 Copie de la précédente ; 82 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XVIe janvier 1579 » ; 83 « Poscrit adjousté au dupplicata de la derniere à monseigneur de Sauve ». Des vignes de Péra lez Constantinople, « ce XVIe janvier 1579 » ; 84 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XVIe janvier 1579 » ; 85 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur Du Ferrier,... Des vignes de Pera [lez Constantinople], ce XXIIIe janvier 1579 » ; 86 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera [lez Constantinople], ce IIIIe febvrier 1579 » ; 87 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce IIIIe febvrier 1579 » ; 88 « Postcrit adjousté au dupplicata de la lettre escrite le XVIe janvier à monseigneur de Villeroy ». Des vignes de Péra lez Constantinople, « ce IIIIe febvrier 1579 » ; 89 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera [lez Constantinople], ce XIXe febvrier 1579 » ; 90 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XIXe febvrier 1579 » ; 91 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur le grand prieur de France, à Marseille... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XXe febvrier 1579 » ; 92 Lettre de « HENRY [III]... au secretaire Juyé, estant pour mon service pres le Grand Seigneur... Escript à Paris, le XXIXe jour de novembre 1578 ». Original ; 93 Lettre de « HENRY III au secretaire Juyé, resident pour mes affaires en Levant... Escrit à Paris, ce XIIe jour de decembre 1578 » ; 94 Copie de la lettre portée sous le n° 92 ; 95 Copie de la lettre portée sous le n° 93 ; 96 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce VIIe mars 1579 » ; 97 « Postcrit adjousté au dupplicata de la derniere du XIXe febvrier, escrite à monseigneur de Sauve,... Ce VIIe mars 1579 » ; 98 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy,... Des vignes de Pera [lez Constantinople], ce VIIe mars 1579 » ; 99 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... De Pera lez Constantinople, ce XXIIIIe mars » ; 100 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy,... Ce XXIIIIe dudit mars 1579 » ; 101 Lettre du « roy HE???NRY [III]... au secrettaire Juyé estant pour mes affaires en Levant » ; 102 Original de la précédente ; 103 Lettre de « HENRY [III]... au secretaire Juyé estant pour mes affaires en Levant... Escrit à Paris, le cinquieme jour de janvier 1579 ». Original ; 104 Copie de la précédente ; 105 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce VIIIe avril 1579 » ; 106 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce VIIIe avril 1579 » ; 107 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XXIIIIe avril 1579 » ; 108 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XXIIIIe avril 1579 » ; 109 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... De Pera, ce VIIe may 1579 » ; 110 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy ». Des vignes de Péra lez Constantinople, « ce VIIe may 1579 » ; 111 et 112 Deux lettres de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur le grand prieur de France, à Marseille... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XVIe jour de may 1579 » ; 113 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XIXe may 1579 » ; 114 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy,... Des vignes de Pera les Constantinople, ce XIXe may 1579 » ; 115 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce III jung 1579 » ; 116 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce IIIe jung 1579 » ; 117 « Lettre du roy HENRY [III]... au secrettaire Juyé estant pour mes affaires en Levant... Escrit à Paris, le XVIIIe jour de febvrier 1579 » ; 118 Original de la précédente ; 119 Lettre de NICOLAS « DE NEUFVILLE » DE VILLEROI « à monseigneur Juyé estant pour le service du roy en Levant... De Paris, ce XIXe de febvrier 1579 ». Original ; 120 Lettre de « HENRY [III]... au secretaire Juyé, resident pour mes affaires en Levant... A Paris, le IXe jour de avril 1579 ». Original ; 121 Copie de la lettre portée au n° 119 ; 122 Copie de la lettre portée au n° 120 ; 123 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XVIIIe jung 1579 » ; 124 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy ». Des vignes de Péra lez Constantinople, « ce XVIIIe jung 1579 » ; 125 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce IIIIe jullet 1579 » ; 126 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy ». Des vignes de Péra lez Constantinople, « ce IIIIe jullet 1579 » ; 127 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « audict seigneur de Villeroy,... Des vignes de Pera [lez Constantinople], ce XIXe jullet 1579 » ; 128 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce IIIe aoust 1579 » ; 129 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy ». Des vignes de Pera lez Constantinople, ce IIIe aoust 1579 » ; 130 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur Du Ferrier,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce IIIIe aoust 1579 » ; 131 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XVIIIe aoust 1579 » ; 132 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XVIIIe aoust 1579 » ; 133 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur Du Ferrier,... Du XVIII aoust 1579 » ; 134 « Lettre du roy HENRY [III]... au secretaire Juyé, estant de present pour mes affaires en Levant... Escrit à Paris, le XVIIIe jour de jung 1579 » ; 135 Original de la précédente ; 136 Lettre de NICOLAS « DE NEUFVILLE » DE VILLEROI « à monseigneur Juyé, estant de present pour les affaires du roy en Levant... Escrit à Paris, le XVIIe de jung 1579 ». Original ; 137 Copie de la précédente ; 138 Lettre de « HENRY [III]... au secretaire Juyé, residant pour mes affaires à la Porte du Grand Seigneur... Escrit à Paris, le XXe jour d'avril 1579 ». Original ; 139 Copie de la précédente ; 140 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce VIe septembre 1579 » ; 141 « Advys du camp de Moustafa passa [envoyé contre les Persans qui assiégeaient Tiflis] que les derniers ont porté, arrivé à Constantinople le penultiesme d'aoust 1579 ». En italien ; 142 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy,... Des vignes de Pera [lez Constantinople], ce VIe septembre 1579 » ; 143 Lettre de NICOLAS « DE NEUFVILLE » DE VILLEROI « à monseigneur de Juyé, resident pour les affaires du roy en Levant... De Paris, ce XIIIIe d'aoust 1579 ». Original ; 144 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... De Pera, ce XXVIe septembre 1579 » ; 145 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à M. de Villeroy,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XXVIe septembre 1579 » ; 146 Copie de la lettre portée au n° 143 ; 147 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur le grand prieur de France... De Lyon, ce IIe avril 1580 » ; 148 « Lettres de provizion de secrettaire ordinaire de la chambre », accordées par le roi HENRI III à « Sebastien de Juyé ». 31 décembre 1580 ; 149 Placet présenté au roi Henri III par « SEBASTIEN DE JUYE », pour obtenir d'être retenu « du nombre des secrettaires ordinaires de » la « chambre ». Original ; 150 Original de la pièce portée sous le n°148 ; 151 « Acte de seremant faict » par SEBASTIEN DE JUYE, « pour raison » de l'état de secrétaire ordinaire de la chambre, « ez mains de Mr de Villequier, premier gentilhomme de la chambre ». Original ; 2° « Recueil des traités faictz entre les roys de France et les Grandz Seigneurs, empereurs des Turcqs, et des sauf conduitz desdictz seigneurs empereurs et autres comandemens concedés en faveur des subgetz du roy et nations estrangeres trafficquans ez portz, havres et pays de leur empire, soubz la protection et baniere de France », depuis le 20 septembre 1528 jusqu'au mois de décembre 1581 ; 1 « Privilege et seurté de trafficq au pays » d'« Egipte », confirmés aux « marchans françoys » et « cathelans » par SOLIMAN II. 20 septembre 1528. En italien et en français ; 2 « Traitté » d'alliance « que fist Jehan de La Forest », au nom du roi Francois Ier, avec le sultan Soliman II, en février 1536. En italien et en français ; 3 « Sauf conduit en forme de capitulation » pour les sujets français et autres « soubz la protection et baniere de France », obtenu du « sultam SELIM [II] par Claude Du Bourg, en l'an 1569... au moys d'octobre ». En italien et en français ; 4 « Capitulation du Grand Seigneur [Soliman II] avec les Venitiens ». 22 octobre 1530. En italien et en français ; 5 « Confirmation du sauf conduit general de sultan Selim [II] pour la seureté des subgetz du roy et autres nations chrestiennes soubz la baniere de France », obtenu du sultan « AMURAT » III par « messire Gilles de Noailles, abbé de l'Isle » en Médoc. 1575. En italien et en français ; 6 « Comandement » adressé aux « officiers du Grand Seigneur » Amurat III, sur les réclamations des marchands français qui se plaignaient d'être molestés par eux. 1576. En italien et en français ; 7 Autre Commandement pour la délivrance de « plusieurs subgetz du roy [Henri III] injustement detenuz esclaves, prins par les corsaires de Barbarie ». 17 mai 1579. En italien et en français ; 8 « Confirmation faicte par sultan MURAT » III du précédent sauf-conduit rédigé en forme de « cappitulation ». Juillet 1581. En italien et en français ; 9 « Ce qui fust leu et donné à entendre de la part du roy [Henri III] par monsieur [l'abbé] de L'Isle au Sr Aly aga, ambassadeur du Grand Seigneur, sultan Amurat [III], venu de sa part devers Sa Majesté, à Paris, en l'an 1581 » ; 10 « Traitté de prorogation de la trefve de l'empereur Maximilian, renouvellé avec sultan Selim [II] pour huict ans, à compter du temps que la precedante sera finye. En laquelle trefve le roy est comprins de la part dudict Grand Seigneur... Donné à Constantinople, l'an mil V.C. soixante et quatorze, au moys de novembre ». En français et en latin

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Contient : 1° « Proces verbal du different d'entre monsieur [Jean Louis de Nogaret de La Valette], duc d'Espernon, gouverneur et lieutenant general pour le roy en Guienne, et??? [Henry d'Escoubleau de Sourdis], archevesque de Bourdeaux, en l'année 1633 » ; 2° « Reparation » de « François d'Estampes, marquis de Maulny,... à Mr l'archevesque de Sens. 1658 »

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Comprend : (N ° 1.) Le comité de salut public aux représentants du peuple en mission ; (N ° 3.) Le comité de salut public aux départements ; (N ° 4.) Le comité de salut public aux citoyens composant les tribunaux militaires ; (N ° 5.) Le comité de salut public aux tribunaux révolutionnaires, aux tribunaux criminels, aux commissions militaires et aux accusateurs publics ; (N ° 6.) Le comité de salut public aux agents nationaux près les districts ; (N ° 7.) Le comité de salut public aux districts, sur le décret du 14 frimaire ; (N ° 8.) Le comité de salut public aux agents nationaux près des communes ; (N ° 9.) Le comité de salut public aux communes ; (N ° 11.) Le comité de salut public aux sociétés populaires. Du 16 pluviôse, l'an II de la république ; (N ° 12.) Convention nationale. La convention nationale à l'armée de la république sous les murs de Toulon. Imprimé par ordre de la convention nationale. Du 28 frimaire, l'an II de la république une et indivisible ; (N ° 13.) ... La convention nationale aux armées de la république française. (4 nivôse an II.) ; (N ° 15.) ... Les représentants du peuple, membres du comité de salut public, au citoyen représentant du peuple à [ ]. (Nivôse, l'an II de la république française.) ; ... Les membres composant le comité de salut public au secrétaire général et chefs des différents comités de la convention. (24 nivôse an II.) ; (N ° 16.) ... Les représentants du peuple français, membres du comité de salut public, aux agents nationaux près les districts. (26 nivôse an II.) ; (N ° 18.) ... Comité de salut public. Bureau des poudres et salpêtres. Le comité de salut public de la convention nationale à la société populaire d[ ]. (Pluviôse an II.) ; (N ° 19.) ... Les représentants du peuple français, membres du comité de salut public, aux agents nationaux près les districts. (3 pluviôse an II.) ; (N ° 20.) ... Les représentants du peuple, membres du comité de salut public, aux citoyens représentants du peuple dans les départements. (4 pluviôse an II.) ; (N ° 21.) ... Les représentants du peuple français, membres du comité de salut public, aux autorités constituées. (7 pluviôse an II.) ; - Les représentants du peuple français, membres du comité de salut public, aux autorités constituées ; (N ° 22.) ... Le comité de salut public de la convention nationale aux agents nationaux près l'administration de district. (15 pluviôse an II.) ; Le comité de salut public aux sociétés populaires. Du 16 pluviôse, l'an deuxième de la république ; (N ° 23.) ... Les représentants du peuple composant le comité de salut public, aux représentants du peuple en mission dans les départements. (20 pluviôse an II.) ; (N ° 25.) ... Les représentants du peuple français composant le comité de salut public, aux administrations du district. (22 pluviôse an II.) ; (N ° 26.) Les représentants du peuple français composant le comité de salut public, aux agents nationaux près les districts dont les ennemis ou les rebelles ont occupé le territoire. (23 pluviôse an II.) ; (N ° 27.) ... Les représentants du peuple français, membres du comité de salut public, aux directoires et agents nationaux des districts. (Pluviôse an II.) ; (N ° 28.) ... Les représentants du peuple français composant le comité de salut public, aux commissaires généraux ordonnateurs et commissaires des guerres près les armées de la république. (24 pluviôse an II.) ; (N ° 29.) ... Les représentants du peuple français composant le comité de salut public, aux représentants du peuple en mission dans les départements. (25 pluviôse an II.) ; (N ° 30.) ... Les représentants du peuple français composant le comité de salut public, aux agents nationaux près les administrations de district. (25 pluviôse an II.) ; (N ° 31.) ... Les représentants du peuple français composant le comité de salut public, aux représentants du peuple en mission, relativement à la guerre de la Vendée. (26 pluviôse an II.) ; (N ° 32.) ... Les représentants du peuple français, membres du comité de salut public, aux agents nationaux près les districts. (27 pluviôse an II.) ; (N ° 33.) ... Les représentants du peuple français composant le comité de salut public, aux citoyens représentants du peuple chargés d'organiser le gouvernement révolutionnaire. (28 pluviôse an II.) ; N ° 34. ... Les représentants du peuple français, membres du comité de salut public, aux autorités constituées. (28 nivôse an II.) ; N ° 35. ... Le comité de salut public aux comités de surveillance ou révolutionnaires. (16 pluviôse an II.) ; N ° 36. ... Les représentants du peuple français composant le comité de salut public, aux agents nationaux près les districts, pour communiquer aux gardes généraux, gardes à cheval et à pied des forêts nationales. (2 ventôse an II.) ; N ° 38. (Formule de reçu de pièces, commençant par ces mots :) Convention nationale. Comité d[ ]. Reçu du citoyen... ; N ° 39. Comité de salut public. Bureau de la surveillance de l'exécution des lois... Les représentants du peuple composant le comité de salut public, aux municipalités. (14 ventôse an II.) ; N ° 40. Comité de salut public. Bureau de l'action... Les représentants du peuple, membres du comité de salut public, à l'agent national du district d[ ] (17 ventôse an II.) - N ° 41. Comité de salut public... Les représentants du peuple, membres du comité de salut public, aux administrations de district. (21 ventôse an II.) ; N ° 43..... Les représentants du peuple, membres du comité de salut public, à l'accusateur public près le tribunal criminel ou révolution

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Contient : 1 « Lictera quod gentes in obsequiis regis exeuntes pedagia vel costumas pro eorum victualibus non solvant ». Acte de PHILIPPE LE LONG. Paris, 10 janvier 1317. En latin ; 2 « Ordinacio super utilitate defectuum factorum in actione personali ». En latin ; 3 « Ordinacio super modo procedendi contra refformatores per regnum destinatos ». De 1325 à 1348. En français ; 4 « Ordinacio super falsa costuma vocata Hallebie ». Acte de CHARLES LE BEL. Mars 1325-1326. En français ; 5 Acte de PHILIPPE LE BEL, concernant un privilège accordé aux religieux du Mont Saint-Eloi par le roi saint Louis. En latin ; 6 « Ordinacio super regalia regis ». Acte inachevé de PHILIPPE VI, concernant le procès pendant « pour cause de la prebende de Chartres » entre « Me Estienne Rogier, d'une part, et Me Guillaume de S. Germain, presbtre, d'autre part ». Après 1334. En français ; 7-9 Actes de PHILIPPE VI de Valois ; 7 « Super convencionibus marcharum » concessarum « inter reges Francorum et Arragonum ». Contient un acte en latin du roi d'Aragon ALPHONSE IV, du mois de novembre 1332, et est daté du 22 août 1335. En français ; 8 « Idem ut supra ». Contient un acte en latin de PHILIPPE LE BEL, daté de Poissy, le 26 avril 1313. Paris, 17 octobre 1335. En latin ; 9 « Quid subditi regis Aragonum dicunt quod conventiones inter reges Francie et Arragonie infringebantur sub colore cujusdam statuti hic subscripti. Et sunt hic inserti tenores statuti et convencionum, querimonia et declaratio ». Paris, 28 octobre 1335. Cet acte en contient un de PHILIPPE VI, daté de Poissy, 6 novembre 1333, un de PHILIPPE LE BEL, daté de Poissy, 26 avril 1313, un de PHILIPPE VI, du 12 février 1333-1334. Tous ces actes sont en latin ; 10 Lettre du roi JEAN au roi d'Aragon Pierre IV. 10 août 1355. En latin ; 11-13 Actes en français de PHILIPPE VI de Valois ; 11 « Gracia facta gentibus de Calesio ». Amiens, 7 septembre 1347 ; 12 « La copie des lectres sur l'ordonnance des dons ». Chantecoc, 11 mai 1333 ; 13 « Lictera ad idem ». Brives, 27 décembre 1335 ; 14-19 Actes du roi JEAN ; 14 En faveur de Jacques Darten, chevalier, conseiller au parlement de Paris. Le roi l'exempte des péages et autres impôts qui auraient dû être perçus à l'entrée de Paris sur les objets de consommation à l'usage dudit Darten. 28 mars. Sans date d'année. En latin ; 15 Au sujet du testament laissé par Gilles de Senneville, physicien dudit roi. 2 janvier 1355-1356. En latin ; 16 « De renunciacione appellacionum ». 24 novembre 1354. En latin ; 17 « Mandatum regis ad causam canonicatus et prebende sancti Urbani Trecensis, quos rex contulerat Jacobo Cousin, et dux » Normanniae « contulerat Petro de Auxerio, quod prior sit pocior... Datum apud Chanteaus, die XXII decembris » 1361. En latin ; 18 « Mandatum clausum ad idem ». Dijon, 27 décembre 1360. En français ; 19 « Ordinacio facta Ambianis per regem Johannem super facto gentium armorum, refformatorum, Lombardorum, usurariorum et Judeorum ». Amiens, 5 décembre 1363. En français ; 20 « Revocatio domaniorum, facta per regem ». Acte de CHARLES V. Paris, 24 juillet 1364. En français ; 21 « Ordinaciones facte Remis per regem JOHANNEM de Judeis, de Lombardis, de refformatoribus et aliis officiariis regis. Reims, 21 octobre 1363. En français ; 22 « Bulla » papae CLEMENTIS VI, « quod non possit promulgari in regno Francie sentencia interdicti » ; 23 « Tractatus inter regem » Carolum V et Johannem IV de Monteforti, « ducem Britannie ». Acte de JEAN IV DE MONTFORT, duc DE BRETAGNE. « Donné en nostre ville de Guerande, le Xe jour du mois d'avril, l'an de grace mil CCC. et IIIIXX ». En français ; 24-25 Acte de CHARLES VI ; 24 Il accorde aux conseillers du parlement de Paris, de la chambre des enquêtes et des requêtes du palais et aux « greffiers d'icelles », et aussi à ses avocat et procureur en parlement, « que de l'imposicion et du quatreiesme du creu de leurs... heritaiges et vendu à detail et en gros sans marchandise et sans fraude, ilz soient franz, quictes et exempts doresenavant sans ce que on leurs en puisse aucune chose demander ». Paris, 14 mars 1397-1398. En français ; 25 Il déclare avoir mandé au chancelier Arnaud de Corbie de tenir « requestes generalles » et « en icelles » donner et faire « graces et remissions de tous cas » ; et il ordonne au parlement d'entériner lesd. graces et remissions ainsi prononcées. Paris, 13 mars 1401-1402. En français ; 26 Acte de PHILIPPE VI DE VALOIS, du 10 juillet 1336. S'adressant au bailli d'Amiens, il lui mande d'empêcher l'évêque d'Amiens de citer devant lui les bourgeois d'Amiens qui s'étaient rendus coupables d'adultères et de les condamner à des amendes. En latin ; 27-29 Actes de CHARLES VI ; 27 Ordonnance concernant les « cités, villes, chasteaulz et forteresses qui sont assises oultre la rivière de Loyre, et aussi... celles qui sont assises sur la mer et à six lieues prez en... Normandie, et semblablement... celles de... Picardie oultre la rivière de Soine (sic), et... toutes les autres qui sont en la frontière » du « royaume, en toutes les marches de l'empire », pour qu'il y soit diligemment fait « guet et garde de jour et de nuyt par les habitants des lieux ». Rouen, 22 octobre 1399. En français ; 28 « Lictera quod curia provideat reparacionibus ecclesiarum et edifficiorum ». Paris, 29 janvier 1414-1415. En latin ; 29 « Lictera signifficacionis, quod gentes parlamenti quicte sunt a decimis pape ». Paris, 15 juillet 1411. En latin ; 30 HENRI DE SAVOISY, doyen de Langres et receveur général de la décime imposée par le concile de l'église gallicane tenu naguères à Paris, s'adressant au receveur particulier de ladite décime dans le diocèse de Châlons, lui mande de surseoir la perception de la décime due par Me Jacque Bajulard, conseiller du roi en sa cour du parlement, jusqu'à nouvel ordre, les conseillers du parlement prétendant être exempts de ladite décime. Paris, 3 août 1412. En latin ; 31 Acte de CHARLES V : « Quod primogenitus regis in XIIII° anno censeatur major et pubes ad infrascripta ». Au Bois de Vincennes, au mois d'août 1374. En latin ; 32 « L'ordonnance faicte sur le grand scel du roy ». Acte de PHILIPPE LE LONG. Au mois de février 1320-1321. En français ; 33-34 Actes de CHARLES V, dauphin et roi ; 33 « Quod pro quibuscumque licteris regis non remictantur cause coram rege, nec differantur arresta ». Paris, 22 juillet 136. ». En latin ; 34 « Contra pedagiarios... Pronunciatum fuit die IXa maii millesimo CCCmo LXVI° ». En latin ; 35 « Decretalis » ; 36-37 Acte de CHARLES VI ; 36 Ordonnance concernant les débiteurs poursuivis pour leurs dettes. « Se aucun appelle de l'execucion de aucunes desd. lectres où il chiet garnison de main, en cas d'opposicion... le sergent ou autre executeur, qui sera commis à faire lad. execucion, ne surseira point de proceder en icelle, mais y procedera et pourra proceder et ne differera point aud. appel, jusques à ce que l'obligié aura garnye nostre main souffisamment, selon l'usaige et coustume du païs, de la somme pour laquelle sera requise ou commencée execucion contre luy ». Paris, 21 novembre 1384. En français ; 37 « Ordonnance sur le fait de la visitacion du domaine du roy et comme le roy succède aux bastards et autres gens aubains et espaves decedés sans hoirs naturelz ». Paris, 5 septembre 1386. En français ; 38 Acte de « JEHAN, filz du roy DE FRANCE, duc DE BERRY et d'Auvergne, et conte de Poictiers », confirmant les lettres par lesquelles son frère CHARLES V octroie « que il, ses hoirs, successeurs aians cause joïssent et usent paisiblement et perpetuellement à tousjours mès des domaines, justices, noblesses, seigneuries et aultres droiz des... duchés de Berry et d'Auvergne, de la conté de Poictiers, de Cholet, de Melle » audit duc appartenant, moyennant les réserves exprimées dans lesdites lettres de Charles V transcrites dans ledit acte. Ces lettres sont datées de Paris le 3 mars 1374-1375, l'acte du duc de Berry est du même mois. En français ; 39 « Ordinacio quod nullus in partibus occitanis et juris scripti ab interlocutoriis aut gravaminibus pro » differenda « solucione debitorum regiorum et jurium fiscalium, nisi tales sint interlocutorie vel gravamina, quod in diffinitiva reparari nequeant, nec eciam a debitorum ipsorum execucionibus nisi prius manu munita » audiatur « appellans ». Acte de CHARLES VI. Paris, 24 février 1391-1392. En latin ; 40-41 Actes de PHILLIPPE IV, dit LE BEL ; 40 Il accorde à Jean, duc de Bretagne, que ses sujets de Bretagne ne pourront être ajournés devant le parlement de Paris, « fours tant seulement en cas d'appel de deffault de droit ou de faulz et mauvaiz jugemens ou en autres cas appartenans » à la « souveraineté royal ». Février 1296-1297. Le duc de Bretagne est qualifié comte dans cet acte, qui est en français ; 41 « Aliud privilegium pro duce Britannie ». S'adressant aux baillis de Tours et de Coutances, il leur mande que les appellations des sujets bretons du duc de Bretagne ne seront reçues au parlement de Paris que dans le cas où ils seraient défendeurs. 1302-1303, le mardi avant l'Annonciation, c'est-à-dire le 19 mars. En latin ; 42 Acte de PHILIPPE V, dit LE LONG. Traduction en latin du texte français de l'acte de Philippe IV mentionné sous l'article 40. Paris, janvier 1316-1317 ; 43-47 Actes de CHARLES VI ; 43 « Ordinatio super sacramento confessionis dande et ministrande judicatis seu condempnatis ad mortem ». Paris, 11 février 1396-1397. En français ; 44 « Lictera quod nullus de patria juris scripti admictatur de cetero ad appellandum pro adherentibus aut adherere volentibus... nec ei per cancellariam nostram inhibitorie lictere concedantur, nisi prius constiterit appellacioni sic interposite adherentes vel adherere volentes infra decem dies adhesisse ». Paris, 1399. En latin ; 45 Le roi, s'adressant aux « generaulz conseilliers à Paris sur le fait des aides ordonnées pour la guerre », leur mande expressément qu'ils fassent « tenir quictes et paisibles de l'imposicion et du IIIIme du creu de leurs heritaiges vendu à détail et en gros sans marchandise et sans fraude », les conseillers, les gens de son parlement à Paris, de la chambre des enquêtes et des requêtes du palais et les greffiers de ces cours et aussi les avocat et procureur du roi au parlement. En français. Paris, 12 août 1400 ; 46 « Lectres notables sur le faict des finances » et de la « justice des aydes » ; touchant le domaine, les eaux et forêts, les monnaies, le parlement, la chambre des comptes, les maîtres des requêtes de l'hôtel, les secretaires des conseils, le grand conseil, reduisant le nombre des offices et introduisant l'élection pour les offices du parlement. Paris, 7 janvier 1400-1401. En français ; 47 Il ordonne « que tous ceulz qui ont esté pourveuz à prelatures ou autres dignités et ausquelz aucuns benefices ont esté conferés par les ordinaires » durant le temps de la soustraction du royaume à l'obéissance du pape, « supposé que lesd. prelatures, dignités ou benefices feussent paravant reservés à court de Romme, demeurent paisiblement en possession et saisine de leurs prelatures, dignités et benefices, et qu'ilz en joïssent sans empeschemens quezlconques et qu'ilz ne soient contrains à paier au pape ou à ses collecteurs ou commis... aucune finance », et ainsi soit-il de ceux qui ont été pourvus avant ladite soustraction ou depuis la restitution de l'obéissance au pape. Paris, 19 décembre 1403. En français ; 48-51 Actes de PHILIPPE VI ; 48 « Lictera » de tutore sive curatore dando ad litem pendentem inter heredes comitis de « Dampno Martino, ex parte una, et heredes Johannis « de Tria, ex altera, racione castri de Monciaco ». 1330. En latin ; 49 « De erroribus proponendis contra arresta curie parlamenti ». 1331 ou 1342. En latin ; 50 Formule concernant la compétence des sergents royaux. S. D. En latin ; 51 « Lictera de non dando officia antequam de facto vacent ». En français. Poncourt, 9 juillet 1341 ; 52 Acte de PHILIPPE V LE LONG. Les gens de son hôtel sont exempts du péage et des autres impôts pour les vivres qu'ils font venir pour leur usage. Paris, 10 janvier 1317-1318. En latin ; 53-55 Actes de PHILIPPE VI DE VALOIS ; 53 « Ordinatio super regalia regis ». Vincennes, octobre 1334. En français ; 54 « Ordinaciones regis facte super redditibus solvendis ob causam mutacionis pecunie seu monete ». Paris, 27 janvier 1347-1348. En français ; 55 « Ordonnance que les sergens ramenans la complaincte sur le lieu fairont resaisir reaulment et de faict, avant que recevoir l'opposant à opposition ». 1347, « post festum beati Martini yemalis ». En latin ; 56 Acte de CHARLES V : « Ordinaciones requestarum ». Paris, novembre 1364 ; 57 « Extractum ordinacionum super juridicione connestabularii, marescallorum, magistrorum hospicii, magistrorum requestarum, admiraldi, magistri balistariorum et magistrorum aquarum et forestarum ». Extrait d'une ordonnance du roi JEAN, du 28 décembre 1355, par HUGUES AUBRIOT, garde de la prévôté de Paris, à la requête de « messire Freslin, marquis de Saluches et seigneur de Montjay », extrait fait le mardi 12 février 1380-1381. En français ; 58 Acte de CHARLES VI : « Nove ordinaciones facte super refformacione ecclesiastici regiminis ». Paris, en l'hôtel St-Paul, le 6 octobre 1385. En latin ; 59 Acte de LOUIS X LE HUTIN, par lequel étant à Vincennes, au mois de décembre 1314, il vidime un acte de PHILIPPE LE BEL du 9 mai 1302, « touchant la jurisdiction ecclesiastique ». En latin ; 60 Deux articles d'une ordonnance de PHILIPPE LE BEL, du 26 février 1305, le premier sur de nouveaux péages, le second sur une nouvelle levée de décimes imposée par les prélats et autres personnes ecclésiastiques, contre laquelle il ordonne au sénéchal de Toulouse de défendre les consuls et les villes. En latin ; 61 Lettres de LOUIS LE HUTIN, adressées aux baillis d'Amiens, de Vermandois, de Senlis, et provoquées par les supplications de l'évêque de Beauvais, Jean de Marigny, pour leur rappeler son ordonnance donnée à Vincennes au mois de décembre 1315, « pro libertate ecclesiastica », les six ordonnances de Philippe le Bel, dont il donne les premiers mots, et une autre ordonnance de lui-même ; 62-65 Actes de CHARLES VI ; 62 Lettre au bailli d'Amiens, sur la plainte de Jean de Boissi, évêque d'Amiens, au sujet d'un cri fait « au siège de Grantvillier », que l'évêque regardait comme portant atteinte à sa juridiction. Paris, 7 mars 1404-1405. En français ; 63 Ordonnance qui prescrit au prévôt de Paris et aux baillis et sénéchaux, ce qu'ils doivent faire pour mettre en bon état les biens dépendants des bénéfices », pour mettre en sûreté les effets de succession des évêques et des autres bénéficiers. Paris, en l'hôtel St-Paul, 6 octobre 1385. En latin ; 64 Ordonnance touchant l'aliénation du domaine. Paris, 28 février 1401-2. En français ; 65 Fin d'un acte du 7 mars 1404-1405. En français ; 66 « Extraict des registres de parlement » touchant « la cause d'entre le conte de Brayne, d'une part, et l'evesque de Terouane, d'autre... Fait en parlement, le mardi 24e jour de may » 1463. En français

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Collection : Bibliothèque scientifique internationale ; 10

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Contient : Réception d'ambassadeurs (1663-1686) ; Pièces sur l'Acadie et le Canada ; « Lettera scritta da Venetia da un partiale del popolo di Messina all' Eccellentiss. Senato de quella città ». Impr. S. l. n. d., in-8° de 14 pages ; « Arrest de la Cour du Parlement contre la nommée Jeanne Moyon, veuve Jean Lesur, et autres, accusées de prostitution publique. » Impr. Paris, P.-G. Simon, 1750, in-4° de 4 pages ; Extrait de la relation envoyée par M. de Terron du combat naval du 8 janvier 1776 ; Inscriptions de l'Arsenal de Brest, par Victorin Santeul et P. Corneille ; « Discorso sopra le due comete apparse l'anno corrente 1682 gl'ultimi giorni d'agosto... dedicate all' ill. et eccell. sig. Nicolo Doria, senatore della Republica de Genova... » Impr. Gênes, Antonio Casamara, s. d., in-4° de 8 pages ; « Coppie d'une lettre qu'un François écrit à un de ses amis, contenant ce qui s'est passé à Gênes pour célébrer la naissance de Mgr le duc de Bourgogne. » Impr. Marseille, P. Mesnier, 1682, in-4° de 12 pages ; Liste des vaisseaux danois armés à Copenhague en 1683 ; « Liste des officiers qui sont dans les forts Cataracoüy et Niagara. » ; Pièces sur Cayenne ; Pêche de la baleine ; Envoi de denrées en Irlande