Procès-verbal des séances de l'Assemblée nationale de France, tenues en l'année 1789 et suivantes ; précédé du "Récit des séances des députés des communes, depuis le 5 mai jusqu'au 12 juin suivant" ; du procès-verbal des conférences pour la vérification des pouvoirs ; et du procès-verbal des séances des députés des communes, depuis le 12 jusqu'au 17 juin 1789. Tome premier

Numérisation partielle de reliure

Procès-verbal des séances de l'Assemblée nationale de France, tenues en l'année 1789 et suivantes ; précédé du "Récit des séances des députés des communes, depuis le 5 mai jusqu'au 12 juin suivant" ; du procès-verbal des conférences pour la vérification des pouvoirs ; et du procès-verbal des séances des députés des communes, depuis le 12 jusqu'au 17 juin 1789. Tome premier

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Reliure de : "Ouverture des Etats Généraux procès-verbaux et récit des séances des ordres du clergé et de la noblesse"... Tome 2e première partie. Pages 283 à 348

Comprend : Récit des séances du Clergé

[Illustrations de Le procès d'Ajax et d'Ulisses pour les armes d'Achilles] / [Non identifié] ; Ovide, aut. du texte

Comprend : [Fig. avant la page de titre : médaille ou monnaie de la ville de Lyon.] [Cote : Res p Yc 1564/Microfilm R 34765] ; [Fig. folio B : Ulysse et Ajax se disputent les armes d'Achille.] [Cote : Res p Yc 1564/Microfilm R 34765] ; [Fig. folio Bij : l'oraison d'Ajax.] [Cote : Res p Yc 1564/Microfilm R 34765] ; [Fig. : la harengue d'Ulysse.] [Cote : Res p Yc 1564/Microfilm R 34765]

Liquidation du comptoir des halles et marchés ... 1° Rapport de M. Bacqua de Labarthe,... 2° Rapport de M. Raimbert,... 3° Procès-verbal de l'Assemblée générale des actionnaires du 8 février 1868. Résolutions adoptées

Comprend : Rapport...

Répertoire des procès-verbaux des preuves de la noblesse des jeunes gentilshommes admis aux écoles royales militaires, 1751-1792 / par Stéphane Geoffray. Liste des admis, la date et le lieu de leur naissance, l'année de leur admission... / par Messire d'Hozier de Sérigny

Comprend : Liste des admis, la date et le lieu de leur naissance, l'année de leur admission, l'indication du numéro ou de la page du procès-verbal des preuves de leur noblesse

Le procès Pache : extraits du dossier ([Reprod.]) / avec introd. et notes par Adrien Sée,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.34

Précis du procès de M. le comte de Morangiès, contre la famille Verron

[Factum. Morangiès, Jean-François-Charles de Molette (comte de)]