499 resultados para Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) -- Château de Madrid

Observations sur la nécessité de rétablir la religion chrétienne dans sa pureté primitive , adressées au préfet du département de la Seine, par un menuisier retiré; à l'occasion d'un pamphlet présenté au meme magistrat, par le cit. Derubigny,...

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Réflexions sur les élections et sur les principes du système électoral , par un électeur du département de la Seine

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Considérations sur les élections de 1817, adressées à MM. les électeurs du département de la Seine

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Sur une affaire pendante à la troisième section du tribunal de la Seine. Second mémoire

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Observations adressées à M. le préfet du département de la Seine et à MM. les membres du conseil municipal, sur le moyen de rétablir la tranquilité par le travail à assurer aux classes ouvrières. Examen des travaux les plus propres à atteindre ce but. Travaux que peuvent faire naître les décisions d'alignement. Exemple tiré du prolongement de la rue Hauteville. Projet d'une distribution générale d'eau dans Paris. (Signé : Par un électeur du IIIe arrondissement. [Juin.])

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Secondes observations d'un électeur du département de la Seine, 19e section, sur l'hérédité de la pairie

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Cour d'assises de la Seine (14 mars). Prévention d'offenses envers la personne du roi des Français, puisée dans un écrit consacré aux intérêts de la colonie d'Alger, poursuivie contre M. Cappé, croix de juillet, avocat et député de cette colonie. Débats recueillis à l'audience, et publiés par un sténographe ; précédés de l'exposition d'un exemple sur mille des crimes, attentats commis dans la gestion de la régence par M. Genty, se disant de Bussy, intendant civil, et consorts

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Procès de l'affaire dite complot de Neuilly, devant la cour d'assises de la Seine, contenant l'acte d'accusation, les interogatoires des accusés, leurs moyens de défense, les plaidoiries des avocats, le réquisitoire de M. le procureur général, et l'arrêt de condamnation

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Echos de la Seine sur la paix

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Plaidoyer de Me Battur,... pour M. le comte Florian de Kergorlay, au sujet de sa Lettre sur le serment, devant la Cour d'assises de la Seine, le 13 février 1834

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Ordonnances sur requêtes et sur référés selon la jurisprudence du tribunal de première instance du département de la Seine, recueil de formules suivies d'observations pratiques, par M. de Belleyme,... 2e édition.... Tome 1,Edition 3

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Ordonnances sur requêtes et sur référés selon la jurisprudence du tribunal de première instance du département de la Seine, recueil de formules suivies d'observations pratiques, par M. de Belleyme,... 2e édition.... Edition 3,Tome 2

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Instructions de la Chambre des avoués près le Tribunal civil de la Seine concernant les principales questions de procédure relatives à l'application de la loi sur le divorce

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Sur l'Arrêt de la cour d'assises... de la Seine, dans la plainte en diffamation portée par M. Tassin, colonel de la gendarmerie royale de Paris, contre M. Robert, ancien avocat. Du 18 août 1821

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Jugement rendu par le tribunal criminel... de la Seine... qui, sur les déclarations des témoins, qui constatent l'identité de Charles Villambre, émigré, condamne ledit Charles Villambre à la peine de mort... Du 28 floréal an IV

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