416 resultados para Mendiants (Police des). 1724, dossier Hubert

Nouveau code du chasseur : commentaire analytique des lois, ordonnances et circulaires ministérielles, y compris la loi du 24 janvier 1874 qui vient de modifier celle du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, et résumé de la jurisprudence... / par Charles Viel,...

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Ministère de l'intérieur et des cultes. Direction de l'assistance et de l'hygiène publiques : bureau de l'hygiène publique. Police sanitaire maritime. Décrets et circulaires. 5e fascicule : 1901. Documents extraits du "Recueil des travaux du Comité consultatif d'hygiène publique de France et des actes officiels de l'administration sanitaire" (tome XXXI)

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Police médicale. De la Prostitution et des mesures de police dont elle est l'objet à Paris au point de vue de l'infection syphilitique, par C.-J. Lecour,...

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Navigation intérieure . Règlement général de police. Décret du 6 février 1932 modifié et complété [par les décrets des 31 mars 1934, 15 août 1936 et 2 mai 1956 du Ministère des travaux publics, des transports et du tourisme]

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Le Juge de paix et la police judiciaire, nouveau manuel formulaire avec les tarifs des frais de justice criminelle, par A. Jouanneau,...

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Traité du choléra-morbus considéré sous le rapport médical et administratif... par F.-G. Boisseau,... suivi des Instructions concernant la police sanitaire, publiées par le Gouvernement

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Les Codes criminels interprétés par la jurisprudence et la doctrine, suivi du formulaire de la Chambre des mises en accusation et de la Cour d'assises, du code des lois sur la presse et des lois sur la police de la médecine et de la pharmacie... par M. Rolland de Villargues,... Troisième édition. Edition 3

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Les Codes criminels interprétés par la jurisprudence et la doctrine, suivi du formulaire de la Chambre des mises en accusation et de la Cour d'assises, du code des lois sur la presse et des lois sur la police de la médecine et de la pharmacie... par M. Rolland de Villargues,... Troisième édition. Edition 2

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Le Franc-tireur : organe des Mouvements unis de résistance : mensuel malgré la Gestapo et la police de Vichy : édition de Paris

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1944/02/01 (N28)-1944/07/14 (N35).

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1944/04/30 (N30).

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1944/07/14 (N35).

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1944/03/20 (N29).

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1944/02/01 (N28).

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1944/06/30 (N34)-1944/07/14.

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Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine

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1905 (A51).

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