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Gouvernement général de l'Indochine. Inspection générale des travaux publics. Aménagement des ports, éclairage et balisage des côtes de l'Indochine... VI. Lettre adressée au gouverneur général de l'Indochine le 10 avril 1930, par l'inspecteur général des travaux publics de l'Indochine . [Signé : Pouyanne]

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Gouvernement général de l'Indochine Inspection générale des travaux publics. Ligne Nhatrang. Tourane. Convention pour l'exécution des travaux. Lot Sud. Annexe N° 2. Tableaux récapitulatifs des éléments de base de l'estimation forfaitaire

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Procès-verbal de la plantation faite dans l'inspection forestière de Bînche, arrondissement de Charleroi, département de Jemmape... [Par Louis-Charles Prevost.]

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Premiers résultats de l'inspection dentaire dans nos écoles, par le Dr J. Prudhomme,...

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Mémoire présenté à la section criminelle de la Cour de cassation, par F.-V. Raspail, à l'appui du pourvoi formé par lui contre l'arrêt de la Cour royale... qui... a condamné l'appelant à deux ans de prison...

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Mémoire pour Maxime Lisbonne, à l'appui de son pourvoi, formé devant le 2e Conseil de révision de la 1re division militaire contre un jugement du 6e Conseil de guerre qui l'a condamné à la peine de mort / [signé Léon Bigot]. Adhésion de M. Ad. Crémieux

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Comprend : Adhésion de M. Ad. Crémieux

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Rapport fait à M. le commandant commissaire impérial, par la Commission d'inspection des cultures. (Île Tahiti. État des cultures en 1865. Signé : Bonet, Labbé, Pernet.)

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