Statuts de règlemens de la communauté des maistres amidonniers-cretonniers de la ville de Paris, enregistrés au Parlement le 12 janvier 1746

[Acte. 1746-01-12]

Services médicaux du travail . [Loi du 11 octobre 1946, décret et arrêtés subséquents. A jour au 13 octobre 1954.]

[Code]

« Histoire du parlement de Provence, depuis son institution en 1501, » jusqu'en 1671, par Dominique DE GUIDI.

Contient : « Extraits des registres du parlement de Provence, depuis l'année 1655 jusqu'en 1700. — Seconde partie »

Déclaration... qui ordonne la continuation de la perception de 30 s. par muid de vin entrant dans... Paris, pendant 6 années à commencer du 1er janvier 1787, en faveur de l'Hôtel-Dieu et de l'Hôpital général... Registrée en Parlement le 1er août [1786]...

[Acte royal. 1786-07-13. Versailles]

Déclaration... qui ordonne la continuation de la perception de 30 s. par muid de vin entrant dans... Paris, pendant 6 années à commencer du 1er janvier 1787, en faveur de l'Hôtel-Dieu et de l'Hôpital général... Registrée en Parlement le 1er août [1786]...

[Acte royal. 1786-07-13. Versailles]

Mr [James] O'Grady arrivant à Caxton Hall [membre du Parlement anglais et secrétaire de la National Federation of General Workers] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 56233

Miss Margaret Bondfield qui serait candidate au siège de M. Mc Curdy [élection au Parlement anglais] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 58324

Stances au Roy et à messieurs de Parlement

[Mazarinade. 1649]