697 resultados para France. Contrôle générale des finances.

Dictionnaire ou Traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne . Dans lequel on trouvera tout ce qui est nécessaire de savoir & de pratiquer en cette partie, par un procureur fiscal, dans toute l'étendue de sa justice...Par Me. Edme de la Poix de Freminville...Nouvelle edition, revue & corrigée par lui-même...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Discours prononcé par M. Javon, commissaire et secrétaire du comité permanent du district de Saint-Nicolas-des-Champs, à l'ouverture du comité central ou de correspondance générale des districts de Paris, relu audit comité de Saint-Nicolas-des-Champs, qui en a demandé l'impression par une délibération générale, pour être envoyé aux soixante districts et à l'hôtel de ville

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Opinion de J.-P. Brissot de Warville, sur la question de savoir si Paris sera le centre d'un département de dix-huit lieues de diamètre, ou s'il formera seul un département, en lui joignant une banlieue de deux ou trois lieues, développée à l'assemblée générale des représentants de la Commune de Paris, le... 15 décembre 1789...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Motifs des commissaires pour adopter le plan de municipalité qu'ils ont présenté à l'assemblée générale des représentants de la Commune, lus à l'assemblée générale, par J.-P. Brissot de Warville.... suivis du projet du plan de la municipalité

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Resumo:

Comprend : Projet du plan de municipalité de la ville de Paris

Veja mais

Moyens présentés à la Convention nationale pour l'amélioration des finances , par L.-H. Seré négociant français

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Répertoire des disques Pathé : 28 cm, double face : juin 1912 / Pathéphone, Compagnie générale des phonographes

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Exposé des travaux de l'Assemblée générale des représentans de la Commune de Paris : depuis le 25 juillet 1789 jusqu'au mois d'octobre 1790, époque de l'organisation définitive de la municipalité / fait par ordre de l'Assemblée ; rédigé par M. Godard, avocat, ancien président de l'Assemblée des représentants de la Commune ; et impr. aux frais des représentants

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Compte rendu à l'assemblée générale des représentants de la Commune , par M. Agier, au nom du comité de recherches, le 30 novembre 1789, et imprimé par ordre de l'assemblée

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Le comte Corvetto, ministre secrétaire d'Etat des finances sous le roi Louis XVIII : sa vie, son temps, son ministère / par M. le Bon de Nervo,...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Impressions. 1902 / Sénat. 135, Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (ministère des finances) : annexe au procés-verbal de la séance du 11 mars 1902 / par M. Ernest Boulanger,...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Lettre de consolation à Mme la Mse de Magnelay, sur le décès de feue Mme la générale des galères [Françoise-Marguerite de Silly, épouse de Philippe-Emmanuel de Gondi, Cte de Joigny], sa belle-soeur. [Signé : A. Dubois.]

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Avis au Corps législatif, au Directoire, au ministre des Finances et à la Commission chargée d'examiner la loi du 9 brumaire dernier, sur le domaine congéable

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Impressions. 1888 / Sénat. 123, Rapport fait au nom de la Commision des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1889 : annexe au procés-verbal de la séance du 13 décembre 1888 / par M. Ernest Boulanger,...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Impressions. 1889 / Sénat. 204, Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1890 : annexe au procés-verbal de la séance du 8 juillet 1889 / par M. Ernest Boulanger,...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Impressions. 1890 / Sénat. 106, Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant : 1) l'ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1890 ; 2) l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 3) l'ouverture et annulation de crédits afférents aux budgets annexes rattachés pour ordre au budget général de l'État : annexe au procés-verbal de la séance du 24 juin 1890 / par M. Ernest Boulanger,...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais