Point de sanction, ou Deux mots sur le serment imposé aux ecclésiastiques, par le décret du 17 et du 29 novembre 1791 ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.667

Apologie du veto opposé par le Roi, au décret des 16 et 29 novembre 1791, sur le serment exigé des prêtres ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.671

Observations sur le projet de supprimer en France un grand nombre d'évêchés ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.248

Preuve de l'incompétence de la puissance civile dans la création des évêchés, tirée d'un canon des Apôtres ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.249

Lettre de Monsieur l'évêque métropolitain de Paris, contenant des vues de pacification sur les troubles actuels de l'église de France, en réponse à celle de M. Charrier de la Roche, lui annonçant sa démission de l'évéché métropolitain de Rouen ([Reprod.]) / [J. B. J. Gobel]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.849

Développement du second serment appellé civique : décrété le 16 et 29 novembre 1791 ([Reprod.]) / [Barruel]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.662

Correspondance de M. Gueidan, curé de la ville de Saint-Trivier, député de Bourg-en-Bresse... avec la municipalité de ladite ville, sur le serment exigé par le décret du 29 novembre : réponse de M. Gueidan, curé de la ville de Saint-Trivier, à la lettre de MM. les officiers municipaux de la même ville , en date du 11 décembre ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.541

Légitimité du serment civique ([Reprod.]) / [par M. Baillet]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.565

Entretien d'un curé et d'un laïc sur la question "est-il permis d'assister aux messes des prêtres assermentés en vertu des lois du 7 vendémiaire an 4 & du 19 fructidor dernier" & quel est le sens de ce sermens ? ([Reprod.]) / par S. P. Ernst, curé d'Asden

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.702

Point de démission, encore un mot du serment ([Reprod.]) / [François]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.602

Mon apologie d'après le serment civique dans le vrai sens de la Constitution & revétu de tous les motifs réunis pour en justifier la prestation ([Reprod.]) / [François]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.599

La légitimité du serment civique par M ***, convaincue d'erreur ([Reprod.]) / [Henri Jabineau]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.591

Recueil de pièces justificatives du sens doctrinal du serment, pour servir de suite à la question du serment traitée mathématiquement ([Reprod.]) / [de Gand]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.709

Rapport fait par Cholet au nom d'une commission spéciale sur la révision et le complément des lois relatives aux ministres du culte : séance du 14 frimaire an 6 ([Reprod.]) / Conseil des Cinq-cents

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.391

Opinion émise par Audouin contre la déclaration à exiger des ministres du culte : séance du 27 messidor an V ([Reprod.]) / Conseil des Cinq-cents

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.415