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Lettres patentes du Roi qui ordonnent qu'à compter du 1er octobre 1778 les mesures à grains et des liquides, en usage dans le commerce de Versailles, seront réglées sur celles qui sont employées pour le commerce de Paris. Données... le 12 septembre 1778...

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Joannis Pierson Oratio de laudibus humaniorum literarum et poeseos, publice in curia dicta quum munus regendarum scholarum Leovardiensium auspicaretur, die 12 novembris 1755

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Chantre et choriste, vaudeville en 1 acte, par M. Varner... [Paris, Palais-Royal, 12 août 1839.]

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VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Procès-verbaux des preuves de la noblesse des élèves de l'École royale militaire, ... dressés par messire Antoine-Marie D'HOZIER DE SERIGNY, chevalier, juge d'armes de la noblesse... » (1753-1790). Écoles royales militaires. XXXVII Années 1785, 12 janv.-20 déc.

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VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Procès-verbaux des preuves de la noblesse des élèves de l'École royale militaire, ... dressés par messire Antoine-Marie D'HOZIER DE SERIGNY, chevalier, juge d'armes de la noblesse... » (1753-1790). Collège royal de La Flèche. XIX Années 1769, 12 oct.-28 déc.

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XVIII, Du 12 août 1790 au 15 septembre 1790 ([Reprod.]) / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 24. Du 10 mars au 12 avril 1791 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 17. Du 9 juillet 1790 au 12 août 1790 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 26. Du 12 mai au 5 juin 1791 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 12. Du 2 mars au 4 avril 1790 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 10. Du 12 novembre 1789 au 24 décembre 1789 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

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Lettres de Héléodore adressées a Napoléon Bonaparte depuis le 13 ventôse an 8 (ou 4 mars 1800) jusqu'au 17 mars 1814. Lettre d'un français adressée à M. le comte D'Artois en messidor an 12 (ou Juillet 1804). Tome 2

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Lettres de Héléodore adressées a Napoléon Bonaparte depuis le 13 ventôse an 8 (ou 4 mars 1800) jusqu'au 17 mars 1814. Lettre d'un français adressée à M. le comte D'Artois en messidor an 12 (ou Juillet 1804). Tome 1

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Répertoire encyclopédique du droit français. Tome 12 / par Fernand Labori,... ; avec la collaboration de É. Schaffhauser,... et de Alfred Duparcq,...

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Le ministre de la police générale, aux commissaires du pouvoir exécutif près les administrations centrales . Paris, le 12 vendémiaire, an 6e...

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