450 resultados para 2D Bar Code

Du Contrat de société civile et commerciale, ou Commentaire du titre IX du livre III du Code civil, par M. Troplong,.... Tome 2

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Essai sur la révision du Code civil / par Barthélemy Joubaire,...

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Le code noir : opéra-comique en trois actes / paroles de M. E. Scribe, musique de M. Clapisson...

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Collection : Répertoire dramatique des auteurs contemporains ; N° 212

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[Procès-verbal de l'élection et de l'entrée en charge des sieurs Geoffroy et Gayot, 1er et 2d échevins de la ville de Paris, 16 août 1685. Expédition.]

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A la mémoire de Monsieur Valette, membre de l'Académie des sciences morales et politiques, professeur de code civil à la faculté de droit de Paris / un ami de la famille Valette

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Mémento de Code civil / par T. Vaquette,... A. Le Balleur,...

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Éloge funèbre de Madame la maréchale Oudinot, duchesse de Reggio, présidente de l'archiconfrérie des mères chrétiennes de Bar-le-Duc / par M. l'abbé Tripied,...

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Code annoté de l'enregistrement, répertoire complet des lois sur l'enregistrement... par une société de jurisconsultes et d'employés de l'enregistrement, sous la direction de M. Masson Delongpré,...

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Code annoté des chemins de fer en exploitation, ou Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc., concernant l'exploitation technique et commerciale des chemins de fer, publiés, commentés, annotés au moyen des décisions des autorités administrative et judiciaire, et mis en ordre (4e éd., tenue au courant de la législation et de la jurisprudence) / ar E. Lamé-Fleury,..., continué, de la page 987 à la page 1183, par Louis Sarrut,...

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Code du devoir et du droit d'une puissance neutre basés sur le droit naturel, le droit des gens et le droit privé, par M. Siegfried Weiss,...

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Commentaire approfondi du Code civil. Tome 2 / par M. A. Mailher de Chassat,...

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Commentaire approfondi du Code civil. Tome 1 / par M. A. Mailher de Chassat,...

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Jus Romanum. Locati conducti. Droit français. Code Napoléon. Du louage des maisons. Droit administratif. Prescription des droits d'enregistrement

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Projet de réformation du Code hypothécaire, présenté à la Commission consulaire-exécutive et aux Commissions législatives , par le cit. Cardin,...

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Suite du code des tailles ou recueil des ordonnances, édits, déclarations, reglemens et arrests de la Cour des aydes de Paris sur le fait des tailles. Nouvelle édition... augmentée des ordonnances, édits, déclarations, reglemens & arrests de la Cour des aydes de Paris sur le fait du Tabac

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[Acte royal]

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