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Apologie du veto opposé par le Roi, au décret des 16 et 29 novembre 1791, sur le serment exigé des prêtres ([Reprod.])

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.671

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Développement du second serment appellé civique : décrété le 16 et 29 novembre 1791 ([Reprod.]) / [Barruel]

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.662

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Correspondance de M. Gueidan, curé de la ville de Saint-Trivier, député de Bourg-en-Bresse... avec la municipalité de ladite ville, sur le serment exigé par le décret du 29 novembre : réponse de M. Gueidan, curé de la ville de Saint-Trivier, à la lettre de MM. les officiers municipaux de la même ville , en date du 11 décembre ([Reprod.])

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.541

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Très-humbles, tres-respectueuses représentations adressées à Sa Majesté par Me Linguet,... sur la défense à lui faite d'imprimer sa requête en cassation, contre les arrêts des 4 février et 29 mars 1775...

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Compte-rendu des travaux de la quatrième session tenue à Genève du 24 au 29 août 1896... / Congrès international d'anthropologie criminelle

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Association française pour l'avancement des sciences : conférences de Paris. 29, Compte-rendu de la 29e session. Première partie. Documents officiels, procès-verbaux

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Association française pour l'avancement des sciences : conférences de Paris. 29, Compte-rendu de la 29e session. Seconde partie. Notes et mémoires

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Mémoire du Gouvernement hongrois adressé, le 29 novembre 1927, au Conseil de la Société des Nations, exposant les raisons qui lui rendent impossible l' acceptation des trois principes des juristes du Comité des Trois dans l'affaire du rappel, par la Roumanie, de son arbitre national du Tribunal arbitral mixte roumano-hongrois

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Fragments. Fragments 1-337. Fragments 1-29

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Discours prononcé le 29 juillet 1890 par M. S. Duteil d'Ozanne, à la distribution des prix aux élèves de la maison d'éducation de la Légion d'Honneur des Loges

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Révisions de prix de vente des fonds de commerce. Commentaire des dispositions de la loi du 29 juin 1935 octroyant des délais de paiement pour les billets de fonds et autorisant des révisions de prix de vente des fonds de commerce

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Ministère de la Guerre. Artillerie. Cahier des charges communes du 29 mars 1933 pour la fourniture des matières pour peintures...

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Ministère de la Guerre. Cahier des charges communes du 29 mars 1934 pour les fournitures de certaines denrées à effectuer par marchés de livraison dans les magasins de subsistances militaires

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29/7/19, réception des cadets à Polytechnique : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 55200

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29/7/19, réception des cadets à Polytechnique, général Curver : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 55201

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