Journal des avoués : ou Recueil général des lois, décrets impériaux, décisions du Conseil d'état et de ministres, arrêts et jugemens qui fixent un point de la procédure civile, criminelle ou commerciale

1884/01 (SER3,T109)-1884/11.

Journal des avoués : ou Recueil général des lois, décrets impériaux, décisions du Conseil d'état et de ministres, arrêts et jugemens qui fixent un point de la procédure civile, criminelle ou commerciale

1890 (SER3,T115).

Journal des avoués : ou Recueil général des lois, décrets impériaux, décisions du Conseil d'état et de ministres, arrêts et jugemens qui fixent un point de la procédure civile, criminelle ou commerciale

1880 (SER3,T105).

Journal des avoués : ou Recueil général des lois, décrets impériaux, décisions du Conseil d'état et de ministres, arrêts et jugemens qui fixent un point de la procédure civile, criminelle ou commerciale

1886 (SER3,T111).

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1898/01 (SER3,T123)-1898/11.

(Arrêt du conseil d'état qui casse un arrêt rendu au parlement le 19 du présent mois, par lequel le sieur Brunet vicaire de Saint Etienne-Du-Mont, a été condamné au bannissement pour 3 ans et 10 livres d'amende ainsi que Fessinet et Meuriset Portes-Dieu, à diverses peines.)

[Acte. 1752-08-21. Versailles]

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1881 (SER3,T106).

Arrêt du grand conseil qui ordonne l'exécution des lettres en forme de provision de l'état et privilège d'opérateur du roi, suivant la cour, et de ses conseils, accordées au Sr Pierre-Raymond-Vaconssain, marchand épicier droguiste à Paris, le 1er septembre 1750, en la prévôté de l'hôtel et grande prévôté de France

[Acte. 1750-12-09. Paris]

Journal historique des opérations militaires du siège de Peschiera et de l'attaque des retranchemens de Sermione commandée par le général de division Chasseloup Laubat inspecteur général commandant en chef du génie à l'Armée d'Italie , accompagné de cartes et de plans, et suivi d'une note sur la maison de campagne de Catulle située à l'extrêmité de la presqu'île de Sermione. Par le chef d'escadron F. Hénin, adjoint, chef de l'état major des troupes du siège de Peschiera

Comprend : Plan du siège de Peschiera au mois de Nivose an IX / Gravé par Stagnon ; Plan de la presqu'île & de l'attaque des retranchemens de Sermione en Nivose An IX ; Plan de la maison de campagne de Catulle située à l'extrémité de la presqu'île de Sermione / Gravé par Stagnon, à Turin

Journal des avoués : ou Recueil général des lois, décrets impériaux, décisions du Conseil d'état et de ministres, arrêts et jugemens qui fixent un point de la procédure civile, criminelle ou commerciale

1899 (T124).