919 resultados para Droit pénal mondial

Les nationaux et les partis : étude des institutions de la France, de son droit national, et de la solution constitutionnelle après la guerre de 1870 / par Ernest Laroche...

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Irai-je à droite ? irai-je à gauche ? ou réponse à plusieurs questions d'histoire, de politique, de droit public, etc., etc. ; par un vieux patriote breton. (20 mars.)

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Traité sur le droit d'intervention, par MM. D. et R.

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Observation relative à l'écrit publié par M. Henri de Bonald, sur le renouvellement intégral ; par un défenseur du droit social contre les sectaires, partisans de la souveraineté du peuple

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Lettre au roi sur : 1°l'état de l'opinion publique ; 2°les dangers de raffinemens en politique ; 3°le droit des députés au sujet de la déclaration du 7 août 1830 ; 4°les salaires des ministres des cultes ; 5°l'hérédité de la pairie ; 6°le cens pour être électeur et éligible ; 7°sur l'inamovibilité de la magistrature. (Signé : d'Arnault.)

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Faculté de droit de Paris. Des Donations entre époux pendant le mariage, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 20 juin 1893... par Maurice Arnette...

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Principes de l'expropriation pour cause d'utilité publique dans le droit romain et dans le droit français, par M. de Paparigopoulo,...

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La Capacité en droit. Éléments de droit civil. 1ère année. "Addendum" mis à jour au 1er octobre 1937...

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Pétition à MM. les membres de la Chambre des Députés. [Signé : Paran, élève en droit, et daté de Paris, le 22 mars 1828.]

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : Caractères généraux sur l'exécution aux différentes époques de la législation romaine. Droit français : De la juridiction des référés. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 1er juin 1893... par Léon Arthus,...

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Bibliothèque de droit commercial, précédé d'un discours sur l'origine et les progrès de ce droit, par J.-M. Pardessus,...

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Cours de droit commercial (2e édition) / , par J. M. Pardessus,...

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat... par A. Parigot,... [Droit romain. Des divers bénéfices accordés aux cautions.]

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Éléments de droit international privé, ou du Conflit des lois . Droit civil, procédure, droit commercial. Par T. M. C. Asser,... Ouvrage traduit, complété et annoté par Alphonse Rivier,...

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Aux citoyens de la France, par Arthur L... Il ne suffit pas d'avoir triomphé, il faut savoir profiter du triomphe . (Signé : Un étudiant en droit.)

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