Réponse nécessaire à la pétition des catholiques de la ville de Paris : portée à la Convention nationale le 18 novembre 1792 ([Reprod.]) / [A. J. P. Simulden]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.354

Décret de la Convention Nationale du 21 septembre 1793... qui enjoint aux femmes de porter la cocarde tricolore

[Acte. 1793-09-21]

Convention sanitaire internationale, signée à Paris, le 17 janvier 1912 et ratifiée le 7 octobre 1920 en vue d'arrêter les mesures propres à sauvegarder la santé publique contre l'invasion et la propagation de la peste, du choléra et de la fièvre jaune (rendue exécutoire en France, par décret du 14 octobre 1920, publié au "Journal officiel" du 21 octobre 1920)

[Traité. 1912-01-17. Paris (Français)]

Précis historique sur l'uniformité des poids et mesures ; suivi de Deux projets de décrets et de quinze tables propres à faciliter l'application du système décimal, aux poids, aux mesures, aux monnoies et au temps ([Reprod.]) / présenté, au nom du Comité des assignats et monnoies ; par Frécine,... et par Loysel,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

Collection : Les archives de la Révolution française ; 12.814