Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1805/08/02 (T10,N8).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1805/06/27 (T10,N7).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1805/02/08 (T10,N4).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1805/01/04 (T10,N3).

Correspondance des loges avec le Grand Orient de France. Loges militaires. Premier Empire. Armes diverses : I à V. Infanterie de Ligne. Du 7ème au 27ème Régiment

Contient : 96è demi-brigade, loge et chapitre "Les Amis Réunis de la Victoire" ; 7è Régiment, loge "Napoléon" ; 11è Régiment, loge "Hommes Unis" ; 17è Régiment, loge et chapitre "Les Emules d'Assas" ; 17è Régiment, loge et chapitre "La Concorde" ; 18è Régiment, loge "Les Emules de Mars" ; 21è Régiment, loge "L'Espérance" ; 22è Régiment, loge "La Pure Vaillance" ; 27è Régiment, loge "Les Amis à l'Epreuve"

[Chronicon Briocense].

Acquis en nivôse an XI (décembre 1802-janvier 1803), provenant de dom Brial; cf. B.n.F., département des Manuscrits, Archives Modernes 492, registre des acquisitions du département des Manuscrits an II-an XIV (1793-1805), f. 86v "Chronicon Briocense, desinens anno 1415. Ms. in 4° sur papier, écriture du XVe s., de 156 ff. (...)"; — note "Envoyé à monsieur André Duchesne par messire Sebastien marquis de Rosmadec, comte de la Chapelle, baron de Molac, Rostrenan et Penhoët, 1633" (4)

Annales de Gênes, par Cafaro.

Acquis le 13 germinal an VII (2 avril 1799), à l'ouverture de deux caisses adressées au conservatoire de la Bibliothèque nationale par le ministre de l'Intérieur, suite à un envoi de la commission des arts en Piémont, avec une note datée de Turin, 17 ventôse an 7 (7 mars 1799), note qui fut remise le 23 floréal an IX (12 mai 1801) au citoyen Capperonnier, administateur de la Bibliothèque nationale, par les conservateurs du département des Manuscrits; cf. B.n.F., département des Manuscrits, Archives Modernes 492, registre des acquisitions du département des Manuscrits an II-an XIV (1793-1805), f. 33 "3. Annales genuenses. Ms. in fol., un vol., écrit. du 13e s."; cf. Laffitte, Bulletin du Bibliophile, 1989/2, 316-318.