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94 resultados para SERVICES

Recommandations légales et réglementaires, dans l'intérêt de la bonne marche et du bon rendement de tous les services

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Agence Havas.... Rapport spécial sur l'importance de l'indemnité à accorder à l'Agence Havas, pour la translation de trois de ses services techniques, rendue nécessaire par l'expropriation. [Signé : S. Périssé.]

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Grands et distingués services rendus à l'État. Extrait des registres des arrêtés de la mairie de Rennes, du 14 prairial, an XII de la République et Ier de l'Empire. [Mémoire signé : Phelippes.]

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Eloge des Chiens, esquisse rapide des divers services que les chiens rendent aux hommes. Humble et poétique requête adressée à la Société protectrice des animaux par les chiens errants et délaissés dans les rues de Paris... (Signé : un membre de la Société protectrice des animaux)

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Fédération nationale de l'éclairage et des forces motrices (gaz et électricité). Le Statut du personnel. Loi du 28 juillet 1928 sur l'obligation du statut du personnel des sociétés concessionnaires des services du gaz et de l'électricité. Statut guide

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Maison de Gibon, des anciens comtes de Porhoet. Certificats, avis d'un comité du conseil d'État, suivis d'arrêtés ministériels, notes et lettres relatifs soit aux preuves de la maison de Gibon,... soit encore à ses services...

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Personnels des gouverneurs, des secrétariats généraux, des administrateurs des affaires indigènes et des services civils des colonies, codification des actes organisant ces personnels et des textes relatifs à la solde et aux allocations accessoires, aux indemnités de route, de séjour et aux passages, aux pensions, aux uniformes, qui leur sont applicables...

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Services du Gal Cte Manhès

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Les Administrations et les services publics indo-chinois , par J. de Galembert,...

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Note des services du C. Micoud d'Umons : ancien ordonnateur de la marine et des colonies. (20 nivôse an X.)

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Soldes en francs allouées au personnel des services civils et militaires de l'Indo-Chine française, décomptées en piastres par an, par mois et par jour au taux de : 3 francs 45 centimes , par Elie-Baptistide (Pierre-Emmanuel),...

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Monographie de la province de Longauyên (Cochinchine) , par Victor Duvernoy, chef de bureau des services civils de l'Indochine. 41 photographies et 4 cartes

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Réponse de M. Gabriel Lahuppe à M. A. Lefort au sujet de sa demande en nullité du marché de gré à gré du 31 août 1869 pour l'impression du "Journal officiel de La Réunion" et la fourniture des ouvrages de typographie et de réglure nécessaires aux divers services de la colonie

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Notice sur Madagascar, histoire, géographie, voies de communication, administration, commerce, industrie, agriculture, colonisation, main-d'oeuvre, d'après les publications antérieures et les derniers renseignements fournis par MM. les chefs de services, administrateurs, chefs de province et commandants de cercles / par René Fournier,... avril 1900 ; Gouvernement général de Madagascar et dépendances

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Les Pensions de retraite des employés des postes, des télégraphes et des téléphones (agents et sous-agents). Loi organique du 9 juin 1853, décret du 9 novembre 1853, modifications et additions, tableaux du montant des retraites, services militaires et pensions civiles, lois en vigueur. Tarifs

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