163 resultados para Police enforcement activities

Préfecture de police. Avis. [Signé : Vivien.]

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Traité de police à l'usage des commissaires de police, des maires, du personnel de la gendarmerie et des candidats au commissariat : conforme aux programmes officiels et à la jurisprudence la plus récente. Tome 2 / Gaston Arexy,...

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Traité de police à l'usage des commissaires de police, des maires, du personnel de la gendarmerie et des candidats au commissariat : conforme aux programmes officiels et à la jurisprudence la plus récente. Tome 1 / Gaston Arexy,...

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Très humble Remontrance au ministre de l'Intérieur et au préfet de Police contre la loterie des artistes accaparée par les libraires dans la gêne, par un libraire qui n'est pas gêné (V. Bouton.)

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Règlement de police pour la ville de Bac-Ninh

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Revue d'Hygiène et de Police sanitaire. Compte rendu du congrès international d'hygiène de Genève en 1882. Extrait. Séances des sections. Première Section. Hygiène générale... Troisième Section. Applications à l'hygiène de la physique...

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Police sanitaire maritime. Projet d'un règlement de surveillance et de police sanitaire maritimes, rédigé par M. le professeur A. Chantemesse

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Nouveau code du chasseur : commentaire analytique des lois, ordonnances et circulaires ministérielles, y compris la loi du 24 janvier 1874 qui vient de modifier celle du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, et résumé de la jurisprudence... / par Charles Viel,...

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Ministère de l'intérieur et des cultes. Direction de l'assistance et de l'hygiène publiques : bureau de l'hygiène publique. Police sanitaire maritime. Décrets et circulaires. 5e fascicule : 1901. Documents extraits du "Recueil des travaux du Comité consultatif d'hygiène publique de France et des actes officiels de l'administration sanitaire" (tome XXXI)

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Gouvernement général de l'Indochine. Service de l'inscription maritime. Police de la navigation. Livret d'identité de marin indigène...

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Police médicale. De la Prostitution et des mesures de police dont elle est l'objet à Paris au point de vue de l'infection syphilitique, par C.-J. Lecour,...

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Police de la circulation et du roulage (code de la route). Dahir du 4 décembre 1934 (26 chaabane 1353), arrêté viziriel du 4 décembre 1934 (26 chaabane 1353)

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Navigation intérieure . Règlement général de police. Décret du 6 février 1932 modifié et complété [par les décrets des 31 mars 1934, 15 août 1936 et 2 mai 1956 du Ministère des travaux publics, des transports et du tourisme]

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Le Juge de paix et la police judiciaire, nouveau manuel formulaire avec les tarifs des frais de justice criminelle, par A. Jouanneau,...

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Traité du choléra-morbus considéré sous le rapport médical et administratif... par F.-G. Boisseau,... suivi des Instructions concernant la police sanitaire, publiées par le Gouvernement

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