Biblioteca Digital

173 resultados para Pelletier, Jean-Jacques.--Assassiné de l’intérieur

Observations sur plusieurs points importans de notre législation criminelle . Par M. Dupin,...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Pièces judiciaires et historiques relatives au procès du duc d'Enghien , avec le Journal de ce prince depuis l'instant de son arrestation... par l'auteur de l'opuscule intitulé De la Libre défense des accusés

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Précis historique du droit romain, depuis Romulus jusqu'à nos jours ; par A.-M.-J.-J. Dupin,... Troisième édition

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Précis historique du droit romain depuis Romulus jusqu'à nos jours, par A.-M.-J.-J. Dupin,...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Procès fait à la congrégation des Bacchanales, l'an de Rome 566, 186 ans avant Jésus-Christ

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Prolegomena juris ad usum scholae et fori , tironibus et advocatis offert A.-M.-J.-J. Dupin,...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Règles de droit et de morale, tirées de l'Écriture sainte / mises en ordre et annotées par M. Dupin,...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Réponse de M. Dupin aîné, avocat à la cour royale de Paris, aux calomnies répandues contre lui dans quelques journaux à l'occasion de sa visite à Saint-Acheul, en juin 1826

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Resumo:

Comprend : Une lettre écrite à M. Dupin

Tronchet, Ferey et Poirier . Dialogue

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Code du commerce de bois et de charbon pour l'approvisionnement de Paris, ou Recueil général de tous les arrêts du Conseil , arrêts de règlements, sentence du bureau de la ville, édits, déclarations, lettres-patentes, ordonnances, lois, décrets, arrêtés, ordonnances de police et autres actes de l'administration relatifs au commerce... Par M. Dupin avocat, conseil de la compagnie des marchands de bois et de charbon. Tome premier [-second]

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Lois sur la compétence des fonctionnaires publics de toutes les hiérarchies ... par M. Dupin,...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Resumo:

[Loi. 1825]

Sources et monuments du droit français antérieurs au XVe siècle, ou Bibliothèque de l'histoire du droit civil français depuis les premières origines jusqu'à la rédaction officielle des coutumes / par Louis-J. Koenigswarter ; [précédé d'une Lettre de M. Dupin à l'auteur]

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

De la Chambre des Pairs et de la révision du procès du maréchal Ney, recueil contenant : trois lettres de M. Dupin aîné sur l'aristocratie, le clergé et la pairie, ses discours dans la discussion de la loi sur la pairie, son opinion sur la révision du procès du maréchal, son mémoire à l'appui, et la requête au Roi présentée par la veuve et les enfans du maréchal, publié par M. Laumond,...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Liberté de la presse. Procès de M. Bertin aîné, gérant responsable du "Journal des débats", accusé d'offense à la personne du roi... contenant le réquisitoire de M. Levavasseur, le plaidoyer de M. Dupin... 26 août 1829

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Institutes coutumières. Volume 1 / d'Antoine Loisel... ; avec les notes d'Eusèbe de Laurière

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

«
1
2
3
4
5
6
7
8
...
11
12
»