897 resultados para Doubs, Département du

Enquête pour contribuer à l'étude du projet de réglementation de la profession d'agent d'affaires, poursuivie et présentée par le syndicat professionnel des hommes d'affaires de France et des colonies... et la compagnie des hommes d'affaires du département de la Seine...

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Epitre à Monsieur le vicomte de La Rochefoucauld, aide de camp du Roi, chargé du département des beaux-arts

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Les démocrates de Nîmes à leurs frères du département

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Préfecture du département de la Seine. 22 novembre 1852

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Exposé des opérations de l'assemblée électorale du département des Deux-Nèthes, séante à l'hôtel de l'Ours, à Anvers

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La vérité sur les opérations de l'Assemblée électorale du département des Deux-Nèthes, séante au local des ci-devant Carmes-déchaussés, à Anvers

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Les Oasis de l'Oued Rir' en 1856 et 1879, suivies du Résumé des travaux de sondages exécutés dans le département de Constantine de 1878 à 1879. (Signé : Jus)

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Situation au 31 décembre 1878 du département d'Oran au point de vue de la colonisation, des nouveaux villages et de la constitution de la propriété chez les indigènes présentée par M. Nouvion Préfet d'Oran

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Observations du citoyen Potiron Bois-Fleury, du département de la Loire Inférieure, sur le rapport fait au Conseil des Cinq-Cents par le représentant Lamarque, sur les suspensions et annulations des ventes des domaines nationaux

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Exposé de la situation faite aux membres indigènes du Conseil général du département de Constantine. (17 octobre 1888)

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Ordonnances sur requêtes et sur référés selon la jurisprudence du tribunal de première instance du département de la Seine, recueil de formules suivies d'observations pratiques, par M. de Belleyme,... 2e édition.... Tome 1,Edition 3

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Ordonnances sur requêtes et sur référés selon la jurisprudence du tribunal de première instance du département de la Seine, recueil de formules suivies d'observations pratiques, par M. de Belleyme,... 2e édition.... Edition 3,Tome 2

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Au citoyen Barbé-Marbois, membre du Conseil des Anciens, sur son rapport relatif aux marchés passés pour le Département de la guerre

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Lettre sur les théâtres à M. le vicomte de Larochefoucauld, chargé du département des beaux-arts

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À MM. les conseillers généraux du département. Lettre sur l'eurythmie, ou l'Art de concilier tout le monde, au moyen d'une production décuple, par Quest,... (31 août 1837.)

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