Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1862 (T9).

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1912 (T59).

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1875 (T22).

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1933 (T80).

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1866 (T13).

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1930 (T77).

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1916 (A63).

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1870 (T17).

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1880 (T27).

Séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques : compte rendu...

1935/01-1935/06.

Séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques : compte rendu...

1898 (NOUV SER,T46 = T146).

Séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques : compte rendu...

1921/07-1921/12.

Séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques : compte rendu...

1847/07 (SER2,T2 = T12)-1847/12.

Séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques : compte rendu...

1930/01 (NOUV SER)-1930/06.

Séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques : compte rendu...

1908 (NOUV SER,T69 = T169).