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85 resultados para Crossed protection

Rapport lu en la tenue plénière des L L. Ecoss @ à l'Or @ de Paris, sous la Direction du Vén @ et des Off @ de la R @ L @ Les amis inséparables, le... 9 avril 1884. De la protection des indigènes des colonies . (Signé : Armand Lévy)

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Preuves sensibles de la protection de Dieu sur l'église de France, par les miracles qu'il y opère tous les jours par l'intercession du vénérable B.-J. Labre

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A MM. les membres de la Chambre des Députés. De la protection des nationaux à l'étranger. [Signé : P.-M. Prieu.]

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Spoliation des indigènes de la Nouvelle-Calédonie. Mémoire du Comité de protection et de défense des indigènes

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Loi (italienne) du 12 juin 1902 (n° 185), édictant des dispositions sur la protection et la conservation des monuments et objets ayant une valeur d'art et d'antiquité, notice et traduction par M. Paul Carpentier,...

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[Loi. 1902-06-12]

Du Rôle de l'État dans la protection des enfants maltraités ou moralement abandonnés, commentaire de la loi du 24 juillet 1889 (titre II), par V. Radenac,...

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Mémoire à consulter sur les droits de protection de la France au Liban et sur la situation des Maronites à l'égard du gouvernement de la Sublime Porte

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Protection des enfants du premier âge. Révision du règlement d'administration publique du 27 février 1877

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Quelques mots sur la protection et le libéralisme exercés par M. Canning envers le Portugal , par un portugais

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Question douanière. Protection du commerce national Marchandises fabriquées à l'étranger portant la marque ou le nom d'un fabricant français. Loi du 23 juin 1857

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