Rapport annuel : présenté au Conseil national du crédit / Comité de la réglementation bancaire ; réd. par la Direction des établissements de crédit de la Banque de France

1986.

Rapport au Conseil national du crédit / Comité consultatif

1993-1994.

Rapport au Conseil national du crédit / Comité consultatif

1998-1999.

Rapport au Conseil national du crédit / Comité consultatif

1991-1992.

Rapport au Conseil national du crédit / Comité consultatif

1986-1987.

Rapport au Conseil national du crédit / Comité consultatif

Variante(s) de titre : Rapport présenté au Conseil national du crédit - Comité consultatif

Rapport au Conseil national du crédit / Comité consultatif

1995-1996.

Rapport au Conseil national du crédit / Comité consultatif

1989-1990.

Rapport au Conseil national du crédit / Comité consultatif

1988-1989.

Rapport au Conseil national du crédit / Comité consultatif

1985-1986.

Rapport au Conseil national du crédit / Comité consultatif

1996-1997.

Précis historique sur l'uniformité des poids et mesures ; suivi de Deux projets de décrets et de quinze tables propres à faciliter l'application du système décimal, aux poids, aux mesures, aux monnoies et au temps ([Reprod.]) / présenté, au nom du Comité des assignats et monnoies ; par Frécine,... et par Loysel,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

Collection : Les archives de la Révolution française ; 12.814