Annales de finances publiques comparées

1937 (N2).

Annales de finances publiques comparées

1937 (N3).

Annales de finances publiques comparées

1939 (N5).

Cours de construction. 12, Traité d'hydraulique : alimentation et distribution d'eau, jaugeages, établissements de fontaines publiques / par J. Olive,...

Collection : Encyclopédie théorique & pratique des connaissances civiles & militaires ; partie 1, livre 6

L'Archiviste : revue historique et documentaire publiée d'après des documents tirés des collections publiques et privées de la France et de l'étranger / sous la direction de L. Séché

1892/12 (T1,N1)-1893/06 (T1,N9).

L'Archiviste : revue historique et documentaire publiée d'après des documents tirés des collections publiques et privées de la France et de l'étranger / sous la direction de L. Séché

1893/07 (T2,N10)-1893/10 (T2,N13).

Éléments de l'expropriation des immeubles pour cause d'utilité publiques / par Octave Roquière,.... Suivis du texte de La loi organique du 3 mai 1841

Comprend : La loi organique du 3 mai 1841

Eau potable. Adductions et distributions publiques, financement des travaux, hygiène . [Mis à jour au 1er février 1958.]

[Code]

Mandement... pour demander à Dieu par des prières publiques la santé de la reine

[Acte. 1726-08-15]

Arrêt du grand conseil en faveur des officiers gardes du roi en la prévôté de son hôtel, pour la préséance en toutes assemblées publiques et particulières sur les officiers des justices seigneuriales. (Pour Robert Matrison, contre les officiers de Doullevent-le-Château.)

[Acte. 1716-03-05. Paris]

Arrêt du Grand Conseil rendu en faveur du officiers commensaux concernant les préséances aux processions et autres cérémonies de l'Eglise et en toutes assemblées publiques et particulières, ensemble touchant le pain béni

[Acte. 1719-07-06. Paris]