Résultat des conférences de quelques ecclésiastiques, au sujet du serment exigé par les décrets de l'Assemblée nationale du 27 novembre : adressé par ces prêtres patriotes à tous leurs confrères fonctionnaires publiés en France ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.454

Opinion émise par Audouin contre la déclaration à exiger des ministres du culte : séance du 27 messidor an V ([Reprod.]) / Conseil des Cinq-cents

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.415

Discours de M. Dumouchel, député à l'Assemblée nationale & recteur de l'Université de Paris, au sujet de la prestation de serment prescrit par le décret de l'Assemblée nationale du 27 novembre, accepté par le Roi ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.425

Examen du serment des fonctionnaires publics du culte, exigé par le décret de l'Assemblée nationale du 27 novembre 1790 ([Reprod.]) / [Loiseau]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.466

Préservatif contre le schisme, ou Questions relatives au décret du 27 novembre 1790 ([Reprod.]) / [Noël Larrière]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.445