919 resultados para Droit pénal mondial
Resumo:
Contient : « Cy sont les ordonnances roiaulx du Chastelet de Paris, faictes... en l'an mil IIIIe XXV » ; « Stille et coustume de la court du Chastellet de Paris » ; Règles de procédure : « Pour monstrer et aprandre à ung chascun quelle est l'ordre de proceder en court laye, en la ville et prévosté de Paris... » ; Sur l' « office de sergent », et en quoi il consiste ; Distiques de Denys CATON, traduits en vers par [Jean LE] FÈVRE : « Chaton fut preux chevalier et sage homme... » [cf. mss français 572, f. 99 ; 1367, f. 375 v ; 1958, f. 53 ; 2239, f. 1] ; « Quotiens fuit capta Jherusalem », notes sur les prises de Jérusalem, en latin ; « Provincie regni Francie », liste des archevêchés et évêchés ; Notes de théologie et de morale
Resumo:
En 22 chapitres. — Aux feuillets 5-6, carte gravée : « Flandriae pars occidentalis... ; Amstelodami, sumptibus Henrici Hondii. » — Aux feuillets 46-47, autre carte gravée : « Flandria gallica, continens castellanias Insulensem, Duacensem, Orchianensem, civitatem dominiumque Tornacense... ; Amstelodami, Joannes Janssonius. » — Les feuillets 7-9, 59, 60, et les notes marginales sont de la main de Georges Galland. Table des chapitres en tête du volume.
Resumo:
Contient : « Cy commenchent les Coustumes et les Usaiges des acquis de la Viconté de l'eau de Rouen » ; texte en partie différent du précédent, et allant jusqu'à la fin du chapitre LXXXIIII (fol. 78 v°) : «... ainsi come il a esté acoustumé à faire ou temps passé. » Cf. Ch. de Beaurepaire, De la Vicomté de l'eau de Rouen et de ses coutumes, p. 393 ; ms. A de l'édition de Beaurepaire ; « Cy commenchent les Establissemens des nefz de mer et des maistres et des mariniers, coument ilz se doyvent gouverner », ou Rôles d'Oléron. Imprimé par Ch. de Beaurepaire, De la Vicomté de l'eau de Rouen, p. 396-411