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114 resultados para services publics

La prostitution réglementée et les pouvoirs publics dans les principaux États des deux mondes : III, Amérique, États-Unis, Argentine, etc., états asiatiques, Japon, Chine, Europe occidentale ["sic pour" orientale] : Balkans, Turquie, Égypte / par Louis Fiaux

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Ministère des colonies. (2e direction). Bureau des services pénitentiaires. Lois, décrets et règlements relatifs à la transportation, à la déportation et à la relégation

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Mesures proposées à l'assemblée générale pour prévenir les abus que la nécessité du remplacement autorisé pour les sexagénaires aisés, les fonctionnaires publics élus par le peuple et les ouvriers attachés à la fabrication des armes, pourroit introduire dans le service militaire . Section de Bon-Conseil. Conseil de discipline militaire...

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Projet de travaux publics, proposé par les commissaires des 48 sections de Paris, assemblée à la Maison commune, à l'effet d'aviser aux moyens de procurer de l'ouvrage aux ouvriers qui ont besoin de travailler pour vivre

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Au Roi. [Exposé des services du contre-amiral Mis Du Chilleau.]

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Mémoire de la Chambre syndicale des agents de change de Paris, présenté à M. le Ministre Secrétaire d'Etat des finances, et tendant à obtenir un règlement sur la négociation des effets publics. Avec appendice...

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28e régiment d'artillerie. Obligations imposées par la loi aux disponibles, aux réservistes, aux territoriaux et aux hommes des services auxiliaires. Petit guide de l'homme dans ses foyers

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Précis élémentaire de droit constitutionnel (organisation des pouvoirs publics), par Félix Moreau,...

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Les Habitations ouvrières et l'intervention des pouvoirs publics, par Georges Cahen. Extrait de la "Revue politique et parlementaire" (avril 1906)

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Description de modèles en relief sur les inventions, découvertes, perfectionnemens des arts et métiers, monumens publics etc, ou modèles-curiosités de S. A. R. Monseigneur le Duc de Berry exécutés... sous la direction de Q. Durand...

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Description de modèles en relief sur les inventions, découvertes, perfectionnemens des arts et métiers, monumens publics etc, ou modèles-curiosités de S. A. R. Monseigneur le Duc de Berry exécutés... sous la direction de Q. Durand...

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Examen de la question : si les inscriptions des monumens publics doivent être en langue nationale ?

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Observations sur les principaux monuments et établissements publics de Paris : souvenirs d'un solitaire / [A. Leleux]

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Jugement. Qui enjoint au citoyen Girard, de porter honneur et respect aux officiers publics en fonctions, et pour avoir injurié le citoyen Raffy... Du vendredi 7 décembre 1792 . Maison commune de la ville de Paris. Tribunal de police municipale...

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[Grévistes des transports publics parisiens au lac Daumesnil, Bois de Vincennes] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 54232

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