Les oeuvres de Q. Horace Flacce ,... mises en vers françois, partie traduictes, parties veues et corrigées de nouveau par M. Luc de La Porte,...

Comprend : L'art poétique de Quint Horace Flacce

Les vrais principes sur le serment civique, mis à la portée de tout le monde ou Réponse à l'ouvrage de M. l'Abbé Grégoire, sur la légitimité du serment exigé des fonctionnaires ecclésiastiques ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.589

Sentence de la prévôté de l'Hôtel du roi, et grande prévôté de France, rendue au profit de Mr de la Roche, garde de la porte de Mgr le comte d'Artois, contre les curé et marguillers de Séve (Sèvres) près Saint-Cloud...

[Acte. 1778-09-30. Paris]

Sentence du consulat de Paris... qui condamne à rendre et restituer le surplus de la valeur des billets de banque payés sur le pied, de la réduction portée par l'arrêt du conseil du 21 du mois de mai...

[Acte. 1720-06-03. Paris]

Arrêt de la chambre de justice qui met les plaignants, dénonciateurs et témoins sous la protection sauvegarde du roi et de la chambre, et porte peine de mort contre ceux qui les intimideront

[Acte. 1716-10-20]

Réponse nécessaire à la pétition des catholiques de la ville de Paris : portée à la Convention nationale le 18 novembre 1792 ([Reprod.]) / [A. J. P. Simulden]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.354